éolien Nordex XII et de la société Parc éolien Nordex XVII, 2°/ à la société Eoliennes vent de Seine, société par actions simplifiée, venant aux droits des sociétés Éoliennes de roses, Éoliennes soleil

Sofiane X..., contre l'ordonnance n°42 du président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBÉRY, en date du 16 août 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols

Sofiane X..., contre l'ordonnance n°41 du président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBÉRY, en date du 16 août 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols

[F] [S], domicilié [Adresse 3], contre l'arrêt (RG n° 14/18738) rendu le 11 décembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1, audience solennelle), dans le litige l'opposant

[L] [D], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt RG n° 13/17452 rendu le 11 décembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1, audience solennelle), dans le litige l'opposant

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Valérie X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 22 février 2017 par la cour d'appel de Basse-Terre (audience solennelle

Jean-Christophe B..., demeurant ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt arrêt rendu le 30 octobre 1997 par la cour d'appel de Riom (audience solennelle), au profit : 1 / de Mlle Valérie

de la clause d'un contrat instituant une procédure de conciliation obligatoire et préalable à la saisine du juge constitue une fin de non-recevoir et, depuis un arrêt rendu dans la même formation solennelle

sanctionner les manquements de son subordonné ; que pour faire cette preuve, le liquidateur produit divers témoignages écrits émanant :- d'une part, de salariés de la société ECOBOIS SERVICES : Mme Solène

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été embauchée par la société Soléa, le 24 septembre 1979, en qualité de conducteur

utilise même les termes " travail " et " travaux " pour qualifier l'activité d'un écrivain, d'une commission de réflexion ou d'une assemblée parlementaire, voire d'une juridiction lors des audiences solennelles

Rachid X..., Sami A..., Abdelkader B... et Sofian C... n'avaient pas fait l'objet de déclaration préalable à l'embauche ; que M.

entre 1989 et 1993, alors, selon le moyen : 1 / que l'indu objectif étant établi du seul fait du versement d'une somme ne correspondant à aucune obligation, la gravité de l'erreur commise par le solvens

Leang X..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1999 par la cour d'appel d'Amiens (Chambre solennelle), au profit de la société BNP Leasne, venant aux droits de la Natio Equipement

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Beatrice X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 98000892 rendu le 3 février 1999 par la cour d'appel d'Agen (Audience solennelle

Léonard X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt n° 98/01015 rendu le 26 mai 1999 par la cour d'appel de Metz (audience solennelle), au profit de la société Conteneurs environnement services, société

demeurant ..., 2 / la société Jean-Jean, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1998 par la cour d'appel de Grenoble (audience solennelle

.., épouse X..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Robert X..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1998 par la cour d'appel de Metz (audience solennelle