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1 179 résultats pour « Stener »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110525

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

permettait de penser que ce montant avait sensiblement évolué depuis ; qu'il avait présenté une atteinte monotronculaire traitée chirurgicalement le 27 décembre 2012 par angioplastie avec implantation d'un stent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00014

Cassation

12 janvier 2010

12 janvier 2010

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 mai 2008), que Mme X... et Mme Y..., engagées à compter respectivement du 20 juillet 1992 et du 28 septembre 1992 par la société Sealink Stena

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110303

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

directement ce manque et le décès du patient ; qu'il retient donc finalement une "imputabilité supposée des antécédents d'infarctus du myocarde, de la coronaropathie avec mise en place de stent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00315

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

été entièrement réparés par la société employeur, l'ensemble des souches ayant été remises à niveau, les découpes d'arbres refaites et le chemin entièrement dégagé, les billes de bois, les stères

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100630

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

R... travaille à temps très partiel en qualité de sténo dactylo dans l'étude d'avocat de son compagnon soit 65 heures par mois pour un salaire mensuel de 450 euros par mois environ.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100621

Cassation

17 juin 2010

17 juin 2010

matinée " nuit : recommence à déménager la clinique en début de nuit (...), porte et fenêtre fermées pour la nuit ", le 25 août " très tassée ce matin... cet après-midi variation rapide de l'humeur, sthénique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00543

Cassation

18 mars 2009

18 mars 2009

vérifications techniques de sécurité-vapeur, pression, électricité, levage, rayonnements ionisants-économie d'énergie), aux droits de laquelle vient la société Cete Apave Sudeurope, en qualité de secrétaire-sténo-dactylo

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300341

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier La Verboise, dont le siège est [Adresse 2], représenté par son syndic la société Cabinet Stein

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100584

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

L'état antérieur de Monsieur U... révèle une coronaropathie ayant nécessité une angioplastie et la pose d'un stent interventriculaire en avril 2004, un syndrome de l'apnée du sommeil appareillée en 2002

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Steve FFFFFFF..., domicilié [...]                                   , 231°/ à M. Christophe GGGGGGG..., domicilié [...]                                            , 232°/ à M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301128

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

diamètre et d'essences différentes, que d'autres sujets ont été coupés le long des limites Sud, Ouest et Nord de la parcelle ZL n° 49, propriété des bailleurs ; que l'huissier constate également que des stères

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02502

Cassation

14 décembre 2010

14 décembre 2010

indicatifs et qu'il devait être disponible à tout instant pour les élèves que celui-ci lui envoyait et qu'il produit pour étayer cette affirmation l'attestation, non démentie par l'intimée, de Monsieur Steve

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00846

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été employée à compter du 2 septembre 1966, en qualité de sténo-dactylo, puis, à

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00847

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

ainsi que d'un traitement d'eau en février et décembre 2006, une facture de la société CSI pour la mise en place d'un module de chaufferie au gaz naturel en août 2006 et une troisième de la société Stein

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11011

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Matrix et quatre jantes et autres choses peut être mises à la poubelle (ou donné aux gars) je m'occupe du retours des 10 grilles de Santa Fe (ne pas les jeter) dans les NGD sortis pour Y..., j'ai vu avec Steve

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10880

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

La SAS STEM H répond que monsieur Idriss Y... ne démontre nullement avoir exécuté "des travaux délicats" tels que prévus par la convention collective et reprend seulement à son compte la motivation du

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100075

Cassation

6 février 2013

6 février 2013

l'efficacité et la sécurité juridique des actes soumis à son authentification ; qu'après avoir établi dans le cadre d'un partage familial, portant sur des droits à construire — selon la méthode dite STEMMER

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00672

Cassation

25 juin 2013

25 juin 2013

l'achat qu'à la revente ; que le février 2001 le groupe Cartier indique à MMC « Veuillez trouver ci-joint un modèle de facturation « et pour mémoire « vous vous approvisionnez en chaîne directement chez Steiner

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01488

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

Gaétane ne peuvent être valablement pris en compte à titre d'éléments de comparaison dans la mesure où celle-ci exerce les fonctions de sténo - dactylographe alors que depuis plusieurs années, Mme X...

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CC

cr

61372614cd58014677422ce0

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

Steve XF... dispose d'une agence sise 8/10 Place de la République 77 Nemours (pièces 42 et 43) ; que cette agence est gestionnaire de comptes ouverts au nom Sarl Euro Trade International (pièce 42) ;

Source officielle

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