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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110525
19 septembre 2018
permettait de penser que ce montant avait sensiblement évolué depuis ; qu'il avait présenté une atteinte monotronculaire traitée chirurgicalement le 27 décembre 2012 par angioplastie avec implantation d'un stent
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00014
12 janvier 2010
le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 mai 2008), que Mme X... et Mme Y..., engagées à compter respectivement du 20 juillet 1992 et du 28 septembre 1992 par la société Sealink Stena
ECLI:FR:CCASS:2021:C110303
8 avril 2021
directement ce manque et le décès du patient ; qu'il retient donc finalement une "imputabilité supposée des antécédents d'infarctus du myocarde, de la coronaropathie avec mise en place de stent
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00315
8 février 2017
été entièrement réparés par la société employeur, l'ensemble des souches ayant été remises à niveau, les découpes d'arbres refaites et le chemin entièrement dégagé, les billes de bois, les stères
ECLI:FR:CCASS:2019:C100630
26 juin 2019
R... travaille à temps très partiel en qualité de sténo dactylo dans l'étude d'avocat de son compagnon soit 65 heures par mois pour un salaire mensuel de 450 euros par mois environ.
ECLI:FR:CCASS:2010:C100621
17 juin 2010
matinée " nuit : recommence à déménager la clinique en début de nuit (...), porte et fenêtre fermées pour la nuit ", le 25 août " très tassée ce matin... cet après-midi variation rapide de l'humeur, sthénique
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00543
18 mars 2009
vérifications techniques de sécurité-vapeur, pression, électricité, levage, rayonnements ionisants-économie d'énergie), aux droits de laquelle vient la société Cete Apave Sudeurope, en qualité de secrétaire-sténo-dactylo
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300341
17 mars 2016
l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier La Verboise, dont le siège est [Adresse 2], représenté par son syndic la société Cabinet Stein
ECLI:FR:CCASS:2016:C100584
1 juin 2016
L'état antérieur de Monsieur U... révèle une coronaropathie ayant nécessité une angioplastie et la pose d'un stent interventriculaire en avril 2004, un syndrome de l'apnée du sommeil appareillée en 2002
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698
28 juin 2017
Steve FFFFFFF..., domicilié [...] , 231°/ à M. Christophe GGGGGGG..., domicilié [...] , 232°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2014:C301128
1 octobre 2014
diamètre et d'essences différentes, que d'autres sujets ont été coupés le long des limites Sud, Ouest et Nord de la parcelle ZL n° 49, propriété des bailleurs ; que l'huissier constate également que des stères
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02502
14 décembre 2010
indicatifs et qu'il devait être disponible à tout instant pour les élèves que celui-ci lui envoyait et qu'il produit pour étayer cette affirmation l'attestation, non démentie par l'intimée, de Monsieur Steve
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00846
6 avril 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été employée à compter du 2 septembre 1966, en qualité de sténo-dactylo, puis, à
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00847
ainsi que d'un traitement d'eau en février et décembre 2006, une facture de la société CSI pour la mise en place d'un module de chaufferie au gaz naturel en août 2006 et une troisième de la société Stein
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11011
9 octobre 2019
Matrix et quatre jantes et autres choses peut être mises à la poubelle (ou donné aux gars) je m'occupe du retours des 10 grilles de Santa Fe (ne pas les jeter) dans les NGD sortis pour Y..., j'ai vu avec Steve
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10880
21 septembre 2017
La SAS STEM H répond que monsieur Idriss Y... ne démontre nullement avoir exécuté "des travaux délicats" tels que prévus par la convention collective et reprend seulement à son compte la motivation du
ECLI:FR:CCASS:2013:C100075
6 février 2013
l'efficacité et la sécurité juridique des actes soumis à son authentification ; qu'après avoir établi dans le cadre d'un partage familial, portant sur des droits à construire — selon la méthode dite STEMMER
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00672
25 juin 2013
l'achat qu'à la revente ; que le février 2001 le groupe Cartier indique à MMC « Veuillez trouver ci-joint un modèle de facturation « et pour mémoire « vous vous approvisionnez en chaîne directement chez Steiner
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01488
24 juin 2009
Gaétane ne peuvent être valablement pris en compte à titre d'éléments de comparaison dans la mesure où celle-ci exerce les fonctions de sténo - dactylographe alors que depuis plusieurs années, Mme X...
cr
61372614cd58014677422ce0
29 juin 2005
Steve XF... dispose d'une agence sise 8/10 Place de la République 77 Nemours (pièces 42 et 43) ; que cette agence est gestionnaire de comptes ouverts au nom Sarl Euro Trade International (pièce 42) ;
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