X... indique que les travaux doivent être définis comme suit : "sur la propriété A... : réalisation du regard (avec partageur) à implanter près de la bassine située au nord " ; que M.

Jean-François X..., demeurant ..., 2 / de la société les Houillères du Bassin de Lorraine, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

Y... a procédé à l'accouchement de Mme X... dans le lit de celle-ci, sur une bassine, lui-même et une sage-femme tenant chacun une jambe de la parturiente ; qu'eu égard à ces conditions de réalisation

DECLARE IRRECEVABLE LE RECOURS EN REVISION QU'ELLE AVAIT FORME CONTRE UNE DECISION PASSEE EN FORCE DE CHOSE JUGEE L'AYANT CONDAMNEE A PAYER UNE CERTAINE SOMME D'ARGENT A LA SOCIETE DES HOUILLERES DU BASSIN

ET DONT LA SOCIETE LES HOUILLERES DU BASSIN DU NORD ET DU PAS-DE-CALAIS ETAIENT PROPRIETAIRES SE SONT REPANDUS SUR LA CITE OUVRIERE DE QUENEHAM (PAS-DE-CALAIS) ET ONT CAUSE DES DOMMAGES AUX PERSONNES ET

CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DAME Z..., PROPRIETAIRE D'UN IMMEUBLE A USAGE D'HABITATION ET D'HOTEL-RESTAURANT ET DU TERRAIN SUR LEQUEL SEULE UNE SOURCE UTILISEE POUR L'ALIMENTATION ET L'APPROVISIONNEMENT DE BASSINS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ASSEDIC du Bassin de l'Adour, dont le siège est ...

à un autre, non d'en apposer un nouveau sur l'existant, ce qu'elle a déclaré avoir fait (page 4 du rapport complémentaire) ; qu'elle prétend que le syndicat de copropriétaires aurait mis en eau le bassin

Fond, d'élargisseur galerie fond, de piqueur trac et boulonneur chantier fond, au sein des Houillères du bassin de Lorraine du 23 octobre 1961 au 2 septembre 1964, puis du 3 janvier 1966 au 7 avril

Les désordres apparus sur le liner, consistant dans l'apparition de petits trous en pieds de paroi à environ 10 cm du fond tout autour du bassin, a pour fait générateur la qualité du support, avec pour

dommages-intérêts à la communauté d'agglomération ; Mais attendu qu'ayant retenu, procédant à la recherche prétendument omise, que le dommage, constitué par l'affaissement et le siphonnage de l'eau d'un bassin

Charbonnages de France et les Houillères de Lorraine, du Nord-Pas-de-Calais et du Centre Midi ont créé l'Association nationale pour la gestion des retraités de Charbonnages de France et des Houillères de Bassin

. ; aux motifs que « par d'exacts motifs, le premier juge a pertinemment relevé : - que la construction d'une piscine avec un bassin enterré constitue un ouvrage au sens des articles 1792 et suivants

3 du texte susvisé. 2° / que le changement du lieu de travail d'un salarié n'est constitutif d'une modification du contrat de travail que s'il intervient en dehors du secteur géographique ou du bassin

X..., cadre de la société Adrexo, exerçait les fonctions de chef de bassin selon un avenant au contrat de travail du 21 août 2006 lui confiant une mission d'animation et de contrôle de centres techniques

Aux termes de l'article L 1233-89, la procédure concernant la revitalisation du bassin d'emploi est indépendante des procédures de licenciement pour motif économique.

une forte teneur en matière en suspension et demandé à cette société de mieux encadrer les interventions de ses prestataires (en l'occurrence, la société Malezieux) lors des prochaines vidanges des bassins

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES RIVERAINS DU BASSIN DE LA NIVE (APRN), association loi de 1901, dont

(Hauts-de-Seine), 3 / de l'ASSEDIC du Bassin de l'Adour, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société auxiliaire d'entreprises, Bassin parisien