COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Patrick LORBAT, demeurant à Metz (Moselle), ..., ès-qualités d'administrateur provisoire de Me Y..., syndic à la liquidation des biens de la dite société, demeurant à Metz (Moselle), ..., 2°) Monsieur Roger

Jean-Claude A..., 2 / Mme A... née Gauthier, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1992 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit : 1 / de M.

Roland Y..., demeurant à Brissac Quince (Maine-et-Loire), lieudit "Le May", commune de Chemellier, lequel étant décédé le 21 mars 1990, sa veuve, née Germaine B..., et ses enfants Jean-Claude Y... et Mme

Roger Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1994 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1°/ de la Caisse de Crédit agricole de Toulouse et du Midi Toulousain

Y... ; "aux motifs que Jean-Paul Y... a expliqué qu'il avait franchi le carrefour alors que le feu était vert et qu'il avait alors vu un coureur à pied qui venait de sa droite et l'avait évité mais

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me HENNUYER, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de la société civile professionnelle Jean-Jacques

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 18 décembre 2001, qui, pour importations de marchandises en contrebande, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec

Jean F..., demeurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), 15 ) de Mme Jean G..., demeurant HLM Montblanc, Habère Poche, à Boège (Haute-Savoie), 16 ) de M.

Roger, Antoine K..., 92°) Mme Jeanette K..., née DG..., demeurant ensemble ...

Saint-Jean, 34430 Saint-Jean-de-Vedas, 5 / de M.

de la violation des articles R. 331-3 du Code forestier et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, contradiction et défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Jean-Pierre

(Doubs), 2°/ de Monsieur Roger Z..., demeurant 10, cités Nouvelles à Mandeure (Doubs), 3°/ de Monsieur René E..., demeurant ... (Doubs), 4°/ de Monsieur Robert Y..., demeurant ...

., demeurant rue du 8 Mai 1945 à Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais), 2°/ Monsieur Alcide Z..., demeurant à Saint-Martin-les-Hernicourt, Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais), 3°/ Monsieur Jean-Jacques

Jean H..., demeurant 27, avenueeorges Clémenceau à Villennes-sur-Seine (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 1ère section), au

Jean-Marie I..., demeurant à Pernes-Les-Fontaines (Vaucluse), quartier de l'Espérance, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1993 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1 / de M.

Christian D..., demeurant ..., 4 / Mme Marie-Jeanne X..., épouse L..., demeurant ..., 5 / M.

Grimaldi, conseiller, les observations de Me Roger, avocat de la société Namur, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. X..., les conclusions de M.