Z... , 2°/ à Mme Julia Y... épouse Z..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 25 septembre 2018, où étaient

Arthur X... et son épouse, née Julia A..., ont donné en location à M.

(Oise), 2°/ de Mme Irène, Mathilde, Julia A..., née Z..., demeurant ...

Julia Z...

d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège est à Bedoussac, 15330 Saint-Mamet, en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1996 par la cour d'appel de Riom (1re chambre), au profit de Mme Julia

Henri Y..., demeurant tous deux Le Petit Princet, 31540 Saint-Julia, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1996 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de l'association

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Julia X...

ensemble ..., 4 / Mme B..., Germaine Eche, épouse Jaffe, demeurant à New-York 10024, 315 W 86 Th Street (USA), prise tant en son nom personnel qu'ès qualité d'administratrice de ses filles mineures Julia

; AUX MOTIFS QUE la lecture du rapport d'expertise judiciaire révèle que « l'installation d'assainissement des eaux industrielles litigieuse est la ligne au nord-est des bâtiments et comprend un dégrilleur

Gilbert-Julien-Louis-Marie Z..., Mme Jeannine XD..., épouse XY...

Louis E..., 40 / de Mme Julien, épouse E..., demeurant ensemble ..., 41 / de M. Jean YZ..., 42 / de Mme YA..., épouse YZ..., demeurant ensemble ..., 43 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette X..., demeurant anciennement Campagne Le Mouranier, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer

(JULIEN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, DU 7 JUILLET 1965, QUI L'A CONDAMNE POUR DELIT DE FUITE, A UN MOIS DE PRISON, A DEUX CENTS FRANCS D'AMENDE ET A LA SUSPENSION DE SON PERMIS DE CONDUIRE

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance attaquée (premier président Nîmes, 20 mars 1997), que la SCP d'avoués Fontaine Macaluso-Jullien ayant occupé en appel pour M.

Antoine G..., 8°/ Mme Jeanine A..., épouse G..., demeurant tous deux à La Garder, Saint-Julien-aux-Bois (Corrèze), en cassation d'un jugement rendu le 20 février 1990 par le tribunal d'instance de

Jean Y..., demeurant au Bourg, St Julien Molin Molette à Bourg Argental (Loire), défendeur à la cassation ; à la caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne, dont le siège est ..., EN PRESENCE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Como, dont le siège est à Saint-Julien en Genevois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Julien X..., demeurant Saint-Georges-sur-Cher (Loir-et-Cher),

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mlle Marie-Madeleine G..., demeurant à Roquevaire (Bouches-du-Rhône), campagne Les Buissonnets, quartier de la Caou, 2°) Mme Juliette

Julien Y..., domicilié [...]                                       , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 24 janvier 2018,