; qu'en dehors du fait que le couple ait été désagréable avec lui en lui reprochant un nombre excessif de visites médicales chez Gérard X... en le menaçant d'une demande de contrôle à la CPAM, le praticien

prescrite pour traiter le délirium, en revanche, elle n'a jamais été validée pour les toxicomanes et jamais utilisée dans le traitement ambulatoire ; qu'à cet égard, le docteur Y... admet être le seul praticien

dû aux graves fautes du docteur Z..., lesquelles ont rendu l'hémostase aléatoire, et que, dès lors, en refusant de constater l'existence du lien de causalité, qui était certain, entre les fautes du praticien

constatations impliquant l'absence de discernement de la prévenue ; que l'arrêt attaqué, tenant au surplus compte afin de prononcer la déchéance de l'autorité parentale des autres observations de ce praticien

dévolution des travaux topographiques à incidence foncière" reconnaît expressément que "les travaux topographiques sans incidence foncière peuvent être effectués par des services publics ou par des praticiens

vasculaires, myocardiaques et rénales, abandonne son patient aux membres de son service sans leur transmettre de consigne particulière ni assurer le suivi de la surveillance de son patient en sorte que ces praticiens

d'expertise médicale n'a[vaient] pas même démarré », quand il s'agit d'une condition de recevabilité de la demande de récusation, et sans rechercher, comme elle y était invitée, si le fait que ce praticien

Les deux praticiens ont notamment été poursuivis pour des violences réciproques. 7.

X..., chirurgien orthopédiste, aux termes duquel, à compter du jour d'ouverture de l'établissement, remontant en fait au 21 janvier 1977, ce praticien devenait le consultant de la clinique dans sa spécialité

Sur la recevabilité, contestée par la défense, du pourvoi en tant que dirigé contre le syndicat national des vétérinaires praticiens français : Vu l'article 609 du nouveau Code de procédure civile ;

Y..., de A... et X..., praticiens associés, le paiement des loyers d'un ostéodensimètre ; que l'arrêt attaqué (Versailles, 13 décembre 1996) a accueilli la demande et rejeté la demande en dommages-intérêts

du [service] médical ; que par ailleurs, le rapport d'évaluation d'incapacité a été transmis par le praticien conseil du service médical conformément aux dispositions de l'article R. 143-32 du code de

ne peut excéder le montant de l'indemnité calculé par rapport au praticien de la même discipline, se trouvant dans la même situation à l'égard de la convention, dont le domicile professionnel

;est exercé dans des bonnes conditions de loyauté et les griefs formés en ce qui concerne la partialité du praticien conseil sont manifestement dénués de fondement ; qu'il en résulte également que

ne peut excéder le montant de l'indemnité calculée par rapport au praticien de la même discipline dont le domicile professionnel est le plus proche de la résidence du patient et le dépassement de tarif

Z... a fait assigner Mme Y... en paiement de ses honoraires ; que celle-ci s'est prétendue libérée en produisant deux feuilles de soins qui lui avaient été remises par le praticien ; Attendu que la

Y..., chirurgien ; que l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 décembre 2002) a écarté l'existence d'une faute technique du praticien mais l'a déclaré responsable d'une perte de chance au titre d'un manquement

ATTAQUEE D'AVOIR ACCORDE A HERY LA PRISE EN CHARGE AU TITRE DES PRESTATIONS LEGALES DE L'ASSURANCE MALADIE DES FRAIS DE TRANSPORT QU'IL AVAIT EXPOSES POUR SE RENDRE DE SON DOMICILE SIS A DARNETAL CHEZ UN PRATICIEN

X..., praticien vacataire, ne bénéficiait pas du statut des praticiens conseils, a, en le déboutant de ses demandes, violé les dispositions de l'article 17 de ladite convention, ensemble les articles L

décision attaquée (tribunal des affaires de sécurité sociale de Metz, 9 mars 1989) d'avoir infirmé sa décision et accueilli le recours de l'assuré, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en permettant au praticien