en fin de journée par le directeur, faisait suite à plusieurs échanges de mails dans la journée entre Madame [V] et Madame [S] responsable au bureau d'études, échanges dont le directeur était en copie

concerne les tâches superficielles que Jan X... souhaite voir effectuer immédiatement sans prendre en considération les besoins réels et prioritaires des autres équipes, je vous donne quelques exemples bref

soulignait d'une part, que le patient était décédé près de 24 heures après l'injection litigieuse, d'autre part, que seuls 7 ml de liquide, soit 17,5 mg de morphine étaient passés directement dans le corps

des ouvrages, une analyse des eaux souterraines en vue de vérifier, notamment, « l'agressivité vis-à-vis des bétons selon la norme P18-011 (mai 1985) : sulfates, magnésium, calcium, ammonium, PH, CO2

grande partie que postérieurement au refus explicite de la banque du mois de décembre 2003 et, d'autre part, que la société Skyways Voyages indique elle-même avoir obtenu un crédit correspondant de la BRED

Thierry X..., ayant pour activité la "coordination sécurité, protection de la santé, ordonnancement, prescription, coordination de tous corps d'état, économie de la construction", M.

À défaut de changement de comportement dans les plus brefs délais, nous pourrions être amenés à prendre à votre égard une sanction plus grave » ; que la délivrance de ces avertissements, qui n'ont pas

Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller BONNAL, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, avocat en la

2009, pour voter une première résolution en ces termes : « L'assemblée des associés autorise le gérant Rachid X... à procéder aux actes de rachat (sous réserve d'en avoir préalablement communiqué une copie

suffisant pour lui permettre d'y répondre dans des délais respectueux du principe du contradictoire. « Or, ses conclusions litigieuses ont été notifiées 3 jours avant l'ordonnance de clôture. « Ces brefs

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ, avocat en la Cour

d'interdire le maintien du salarié dans l'entreprise même pendant la durée limitée du préavis ; que les faits invoqués comme constitutifs de faute grave doivent par conséquent être sanctionnés dans un bref

Cette indemnité ayant le caractère de salaire, elle sera soumise aux cotisations sociales, C S.G. et C.R.D.S.

Soulard, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de Mme le conseiller DE LA LANCE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN,

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, de la société

pas ignorer que la société Batim intervenait en son lieu et place dans l'exécution des transports qu'elle lui confiait, qu'il y avait d'ailleurs eu des précédents, au cours desquels Geodis avait eu la copie

À juste titre Maître B... souligne l'identité constante de l'auteur des mentions sur ce registre, caractéristiques d'un document fait dans un seul espace bref de temps.

société SIC Construction est ainsi rédigé : « constatant que le délai de livraison de 8 mois est dépassé depuis le 17/08/2009, nous vous mettons en demeure de nous livrer notre pavillon dans les plus brefs

Y... de solder ses Congés et jours de RTT à. bref délai et que l'intéressé s'est en outre retrouvé en arrêt de travail pour une sciatique sur la période litigieuse.

observe que Belinda Y... ne fait état d'aucun comportement violent de son époux antérieurement à la décision de séparation du couple ce qui démontre que les violences alléguées ne traduisent qu'un épisode bref