Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4.

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 décembre 1995), que M.

Examen des moyens du pourvoi additionnel formé contre l'arrêt du 14 mai 2019 Sur les premier et second moyens, réunis Enoncé des moyens 6.

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 6 janvier 1999), que M.

Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses trois premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 avril 2017), que Mme X... et M.

duquel résulte la servitude", que "les parties soutiennent toutes deux que la canalisation construite en 1945 par M.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, et sur le deuxième moyen 4.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 20 avril 2004), que, par

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 7.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5.

Examen des moyens Sur le premier et le troisième moyens, ci-après annexés 3.

Pierre de Y..., 2 / de Mme Léonie X..., veuve de M.

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 septembre 1992), que, se plaignant de nuisances sonores

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les premier et second moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 novembre 1995), que Mme X.

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 27 juin 1991), que l'ensemble immobilier du Parc de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 23 octobre 2000) que par acte

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4. Les consorts K... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande de liquidation d'astreinte et de constater que D...

Z... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le syndicat des copropriétaires de l'immeuble ... : Sur les premier et deuxième moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles

recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : La demanderesse au pourvoi provoqué invoque à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR