conclusions d'appel que "le transport était composé de 10 caisses rassemblées dans une palette", tandis que le transporteur comme le commissionnaire avaient, de leur côté, soutenu que c'était une palette d''"Agar-Agar

arrêt rendu le 17 septembre 1998 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), au profit de Mme Fabienne Z..., domiciliée ..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Maisons Agate

L'autorité des marchés financiers s'agace de ces manipulations alambiquées pour contourner la réglementation » ; « Après ce débat pour savoir si les ventes de Gamme H relèvent bien de la surveillance du

tombés dans le domaine public, à la suite de leur reprise dans des publications et des éditions de logiciels ; Daniel Y... a cependant précisé avoir personnellement constaté, lors de la présentation d'AGIL

comme l'étaient les anciens plafonds, allongé sur le sol au milieu des gravats ; que selon Gérard Y..., dans son audition recueillie quelques jours après l'accident, José A..., ouvrier d'expérience et agile

Y... lui remettait son salaire en espèces car il était interdit bancaire ; qu'ils ont créé en octobre 2008 AGA Automobile toujours au nom de F...

Sur le premier moyen : Vu l'article L. 412-15 du Code du travail ; Attendu que la société Agapes Flunch a saisi le tribunal d'instance du 2e arrondissement de Paris d'une demande d'annulation de

" TRANCHES DE BOEUF EN GELEE ", RENFERMANT UNE QUANTITE DE VIANDE INFERIEURE AU POURCENTAGE FIXE PAR LES USAGES CONSTANTS ET LOYAUX DE LA PROFESSION ET CONTENANT UNE GELEE D'ORIGINE VEGETALE FAITE D'AGAR

En l'espèce, la société Transports Goubet utilise un système de géolocalisation satellitaire, dénommé AGAT, qui enregistre le temps de service et de repos des chauffeurs routiers.

Sur le moyen unique : Attendu que la société Agam Branson fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Chartres, 8 avril 1997) d'avoir déclaré irrecevable sa demande en nullité de la désignation

par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 2], domicilié [Adresse 3], représenté par son syndic, la société Agil

traversait la voie, empruntait le passage normalement prévu pour les usagers venant de Saint-Raphaël et leur permettant, après être descendus de leur train sur le quai, de rejoindre la sortie de la gare d'Agay

... du chef de recel, a débouté B... de son action civile ; " aux motifs que " les imprudences commises par A... qui a omis de s'enquérir de la provenance du tableau d'Utrillo intitulé " Le lapin agile

une indemnité destinée au financement des travaux de reprise de l'étanchéité et du revêtement de la terrasse puis a confié les travaux à la société Isochape, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Agasse

X..., engagé le 20 décembre 2006 en qualité de maçon par la société Agalor et exerçant en dernier lieu les fonctions de chef de chantier, a été licencié le 3 mai 2010 pour faute grave ; qu'il a saisi la

en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1988 par la cour d'appel de Paris , au profit de Monsieur AGAR

société Argo gestion, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 5°/ à la société ACPI, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 6°/ à la société Agape

Pour déclarer le prévenu coupable de harcèlement moral, l'arrêt attaqué énonce que les nombreux échanges de courriels entre les deux hommes témoignent d'une absence de véritable dialogue et de l'agacement