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217 résultats pour « Alain ROTH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722adcd58014677400044

Cassation

25 juin 1996

25 juin 1996

Alain XZ..., demeurant ..., 12°/ de M. Christian XN..., demeurant Maine de Boixe, 16230 Mansle, 13°/ de M.

Source officielle

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CC

soc

61372451cd58014677414842

Cassation

1 juin 2004

1 juin 2004

Alain Martin, demeurant 13, route de Lerné, 37500 Seuilly, 64 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372254cd580146773fc159

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

Auguste, Alain, Marie-Joseph Y..., demeurant Le Petit Coteau, route de Bel-Air, Torfou (Maine-et-Loire), 2 / de M. André Z..., demeurant Le Bois Gamab Thevalles, Laval (Mayenne), 3 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372355cd5801467740871e

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Bruno XN..., demeurant Villa Roche Fleurie, ..., 4 / de M. Jean-Marc M..., demeurant Provence, Logis bâtiment 21, Lupino, 20600 Bastia, 5 / de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100251

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

Roth, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300920

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils, pour les sociétés La Grande Duranne Saint-Roch, Compagnie immobilière et foncière de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310157

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

[D], [X], [M] [T] et Mme [H] [T], de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210700

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

société civile immobilière, 18°/ à la société SCI Évènement, société civile immobilière, 19°/ à la société CCA Bretagne, société par actions simplifiée unipersonnelle, 20°/ à la société SCI Roch

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11001

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

, elle ne disposait aucunement d'une réelle autonomie de gestion ; que le rôle de la société Yves Rocher allait en effet bien au-delà de simples conseils en vue d'une gestion optimale et nonobstant le

Source officielle
CC

civ1

613720dacd580146773eef47

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

dont le siège social est sis à la Ferté Macé (Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1986 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile-1ère section), au profit : 1°/ de Monsieur Alain

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CC

comm

6137213acd580146773f2106

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

Alain Y..., demeurant à Niort (Deux-Sèvres), ..., 2°/ M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101018

Cassation

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Roth, conseiller référendaire rapporteur, M. Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

civ1

613721aacd580146773f5d2d

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Alain XM..., demeurant ... (Orne), 51°/ M. Claude XN..., demeurant "ZK... Morin" à La Lande Patry, Flers (Orne), 52°/ M. Alain XO..., demeurant ... (Orne), 53°/ M.

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CC

comm

613722fecd58014677404236

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Z... devant le tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon, en responsabilité pour faute; que le tribunal a fait droit à sa demande et a condamné M.

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civ2

613720facd580146773eff4b

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Pierre Alain Justin, demeurant à Solenzara, (Corse) La Côte Orientale ; 6°) Monsieur D... Roger Jean Louis, demeurant à Solenzara (Corse) résidence l'Oriental ; 7°) XP... E...

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civ1

613723fecd58014677410df9

Cassation

20 mai 2003

20 mai 2003

Philippe Rots, demeurant 1052, rue de l'Eglise, 59143 Millam, 38 / de M. Patrick Ruffin, demeurant 586, rue de l'Eglise, 59143 Millam, 39 / de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00889

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

T... aurait été placé à la direction de la société Rorh Europe par la société Rorh Inc. sans aucune indépendance et qu'il n'aurait eu aucune autonomie dans les décisions stratégiques concernant cette filiale

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100240

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de MM.

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CC

civ2

61372151cd580146773f2cb6

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Alain Y..., 2°/ Mme Micheline X..., épouse Y..., demeurant tous deux camping La Roche Murat à Saint-Flour (Cantal), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1989 par la cour d'appel de Riom (3e chambre

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CC

soc

6137238dcd5801467740b479

Cassation

18 janvier 2001

18 janvier 2001

Alain de X..., demeurant La Roche Amenon, 37160 Buxeuil, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse de mutualité

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