Alexandre S... et son épouse, née Aura, 123°/ M. Christian AG..., 124°/ M. Marcel BZ..., 125°/ Mme Yvette YV..., épouse CJ..., 126°/ M. René YO..., 127°/ M. BV... Paillas, 128°/ M.

Alexandre Y..., domicilié [...]                                   , contre deux arrêts rendus le 10 mars 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale ), dans les litiges les opposant : 1°/ à M.

Alexandre, agissant en qualité d'ayants droit de Claude YX..., - YY... Sauveur, - YZ... Michel, - YA... José, - YB... YC... Maria, épouse YA..., - YD... Jean-Marc, - YD...

Alexandre de AM... Fargues et son épouse née Jacqueline L..., demeurant tous deux 17, placerand Arnaud au Mesnil Saint-Denis (Yvelines), 14°) M.

imputé aux autres sociétés du groupe, quand bien même elles sont investies d'une personnalité morale distincte, dès lors que cette filiale ne détermine pas de façon autonome son comportement sur le marché

Les procès-verbaux de ces parents, de ces enfants qui sont venus parler de lui, ils vont disparaître du dossier" ; Attendu que s'estimant mis en cause par ces propos, Gérard Alessandra, commissaire divisionnaire

Alexandre CY... DX..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 169°/ de M. Mohamed CZ... ZY..., demeurant ... à Sarcelles (Val-d'Oise), 170°/ de M.

versements : le premier à la date d'entrée en vigueur du marché et à réception de l'acompte payé par le client, le deuxième au moment du paiement par le client de 40 % du montant du marché, le troisième

l'existence de concurrence déloyale opérée par la SARL BG2C au préjudice de la SAS Mannalin ; que par une ordonnance du 9 juillet 2012 et par une ordonnance rectificative du 23 juillet 201 la SELARL Alexandre

, ..., ..., ..., ..., ..., ..., ..., ..., ..., à Rennes (Ille-et-Vilaine), et de la résidence "Les Jardins de Saint-Laurent", agissant poursuites et diligences de leur syndic le cabinet Alexandre

. ; "aux énonciations que, à l'audience de l'après-midi du 29 mai 2018, après avoir entendu Me Alexandra Bourgeot, au soutien de ses conclusions, puis en leurs observations les conseils des parties civiles

pourvoi principal PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevables les demandes formées par les sociétés du groupe SUBERDINE représentées par Madame Alexandra

]                              , 5°/ à Mme Amélie C..., domiciliée [...]                                    , 6°/ à Mme Isabelle D..., domiciliée [...]                              , 7°/ à Mme Alexandrine

réalité ; qu'en effet, ces informations vous engagent dans le futur auprès de vos actionnaires et des autorités de tutelle ; qu'afin de financer son développement MNC était inscrite le 5 février 2001 au marché

.- A... et Mme Alexandra Z..., en conformité avec l'article L. 225-17 du code de commerce ; qu'il convient donc de réformer le jugement déféré de ce chef et de débouter Me Y... de ses demandes de condamnation

CC..., domiciliée [...], 28°/ Mme Jacqueline DD..., épouse EE..., domiciliée [...], 29°/ Mme Lysiane FF..., domiciliée [...], 30°/ Mme Anne-Marie GG..., épouse HH..., domiciliée [...], 31°/ Mme Alexandra

les signes X... et X... chausseur à titre d'enseigne et dans une adresse Internet ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que l'usage sérieux d'une marque suppose l'utilisation de celle-ci sur le marché

Alexander, Reinhold, Wolfram XER..., demeurant à 4 Dusseldorf (RFA), Sonsbeckstrasse 2, 88°/ M.