les prestations de transport à la société Straumann et les prestations de levage du réacteur à la société Ortec Buzzichelli ; que la société SEFI a elle-même sous-traité à la société de droit anglais Alan

conclusions concordantes des rapports d'expertises médico-légales (autopsie, examen anatomo-pathologique, expertise d'obstétrique et de néonatalogie, complément d'expertise) que le décès de l'enfant Allan

Z... a fait assigner, le 1er octobre 2004, les sociétés Alban Y... international et Alban Y..., la société Mureville et la société Acami, ainsi que M.

ALBAN REPROCHAIT DE S'ETRE PRETEE A CES MANOEUVRES ET CONTRE LA DAME D...

Primeras Materias (la société Coprima), ainsi que de divers actes de concurrence déloyale ou illicite, la société de droit français Sochibo, aux droits de laquelle vient la société de droit français Safic-Alcan

valoir que, si par extraordinaire il était considéré qu'il avait fait une fausse déclaration, intentionnelle ou non, il y aurait lieu de faire application de l'adage Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

X... et huit autres salariés de la société Alcan Packaging capsules ont fait grève le 5 juin 2006, lundi de Pentecôte, fixé comme journée de solidarité au sein de l'entreprise ; que leur employeur ayant

Cooper International et de Maître X..., ès qualité de liquidateur de la société Alban Cooper.

Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du code civil, ensemble les articles L. 45-9 et L. 145-10 du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 novembre 2008), que la société Aljane

sont en situation régulière ; qu'il a ajouté que son fils, désormais âgé de 15 ans, est soigné, en France, selon un protocole expérimental de soins, pour une maladie rare qui ne peut être traitée en Albanie

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société E..., société à responsabilité limitée, 2°/ la société Alban

Y... avait au moins deux années d'ancienneté et que la société Arane Productions employait habituellement au moins onze salariés ; que Monsieur Alban Y... sollicite la condamnation de la société Arane

Y..., était de nature à contredire l'hypothèse d'un dépôt imminent d'une OPA de la société Alcan sur la société Péchiney ; qu'en déboutant néanmoins M.

La situation globale du jeune Allan X... n'a pas évolué.

Alban LLLL...             

SAINT ALBAN PLAGE et que le contrat était en cours d'exécution ; la S.A.R.L.

X... a été engagé le 16 août 1976 en qualité d'ingénieur par le groupe Péchiney, aux droits duquel est la société Alcan bauxite et alumine (la société Alcan) ; que son contrat de travail comportait une

Alban Y..., son fils ; Attendu que, pour déclarer M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la Société de gestion du marché Malik (la SGMM) et ses actionnaires, Mmes X..., Alexiane Y..., Albane

Y..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la commune de Saint-Alban-d'Ay", il faut lire "Sur le rapport de Mme Pic, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boullez, avocat de l'EARL