Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 3 avril 2003, qui, pour recels de vols, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts

famille définis par l'article 131-26 du Code pénal pendant une durée de cinq ans, du chef du délit d'outrage commis au préjudice du lieutenant de police Alexandre Y... et du brigadier-chef de police Antoine

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 septembre 2003, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement

A... et Jean-Louis X... et qu'en tout état de cause, les époux Z... n'étaient pas fondés à réclamer en équivalence ; que c'est donc par ce raisonnement logique et conforme aux principes dégagés et dans

. ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu l'ordonnance du président de la chambre criminelle, en date du 15 mai 2017, prescrivant l'examen immédiat des pourvois ; I- Sur le pourvoi de

Raymond, demeurant Bélisson à Cinais (Indre-et-Loire), 36°) Monsieur AE... André, AK..., Antoine, demeurant Maulévrier à Lerne (Indre-et-Loire), 37°) Monsieur R...

Antoine X... au motif que dans son arrêt rendu le 24 octobre 2000 la cour d'appel de Rouen avait "déjà jugé qu'Antoine X... remplissait les conditions pour exploiter les terres louées à ses parents" alors

Antoine XZ..., demeurant ..., 18 / de M. Emile YM..., demeurant ..., 19 / de M. Gérard YS..., demeurant ..., 20 / de M.

Raymond YZ..., demeurant ..., 2°/M. Pierre K..., demeurant ..., 3°/ M. Marcel XJ..., demeurant ..., 84700 Sorgues, 4°/ M.

Antoine XH..., demeurant ..., 43 / M.

Félix Y..., demeurant route Pietramaggiore, Libeccio, à Calvi (Haute-Corse), 4 ) de Mme Z..., née Jeanne Y..., demeurant ... (14e) (Bouches-du-Rhône), 5 ) de Mme A..., née Marie-Antoinette B...,

Raymond XX..., décédé, 36°/ de M. Emmanuel XD..., domicilié à Montpellier (Hérault), ... du Capitaine, 37°/ de M.

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2005, qui, pour détention d'images de mineurs présentant un caractère pornographique, l'a condamné

(RAYMOND), TOUS PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE ROUEN (CHAMBRE CORRECTIONNELLE) DU 11 MARS 1976 QUI A REJETE LES DEMANDES DE DOMMAGES-INTERETS FORMEES PAR EUX CONTRE C...

Antoine XM..., 75°/ M. Charles XN..., 76°/ M. Michel XO..., 77°/ M. Jean XP..., 78°/ M. Guy XQ..., 79°/ M. Marcel XJ..., venant aux droits de M. Paul X..., 80°/ M. Henri K..., 81°/ M.

K..., Clément, Antoine, Edouard Natta, demeurant ... (15e), 2°/ de M. I... Natta, demeurant ..., 3°/ de Mlle G... Natta, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 4°/ de Mme J...

Raymond C..., demeurant ..., 4 / de M. Jacques, Albert M..., demeurant ..., 5 / de M. Antoine L..., demeurant ..., 6 / de M. Jean-Michel N..., demeurant ..., 7 / de M.

Antoine, - B... Marc, - D...

Raymond YC..., demeurant "Les Mas de la Croix des Gardes", ..., 60°/ M. Jacques YD..., demeurant ..., 61°/ M. Jean-Louis YE..., demeurant "Le Saint-Victor", Bloc B, ..., 62°/ M.

Didier et Raymond T...