2008), qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er févier 2001 au 31 mai 2003, l'URSSAF de la Meuse a annulé une partie de l'allégement des cotisations sociales que la société Transports Guy

de l'autre, qu'il résulte de l'examen des propres pièces de Guy X...

Guy X... expose qu'il travaille 39 heures par semaine avec 23 jours de RTT et soutient que ces jours de repos attribués au titre de la réduction du temps de travail doivent être considérés comme temps

plans produits par Guy X...que les parcelles respectives des parties ne se jouxtent pas ; que le chemin litigieux en limite de propriété de Guy X...se poursuit sur les parcelles voisines et la parcelle

coupables de vol et a débouté la société Conserves de Provence, exerçant sous l'enseigne "Le Cabanon", de ses demandes ; "aux motifs qu'il résulte des éléments du dossier que, le 24 février 2003, Guy

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir infirmé le jugement déféré en ce qu'il a dit que le licenciement de Monsieur Guy X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Entreprise Guy

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre de l'application des peines, en date du 7 septembre 2006, qui a révoqué partiellement sa libération conditionnelle ; Vu les mémoires personnel

Guy X... était le gérant majoritaire, M.

Christian A..., Guy B..., Jean-Martin C..., Gilbert D..., Pierre E..., Alain F..., Jean-Claude G..., André H... et Christian I... et Mmes Myriam J... et Brigitte K..., membres du conseil national de l'ordre

X... à la société Guy Demarle avait pris fin par la survenance de son terme lorsque M.

Guy, - D...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 12 janvier 2012), que le 17 février 1998, Guy

Guy X... au bénéfice de l'Auxiliaire du Crédit foncier constitue une sûreté garantissant le prêt immobilier accordé à la SARL L'Orchidée avec la caution personnelle de M.

il a perçu une indemnité de son assureur ; qu'au cours des opérations de liquidation et de partage des successions de ses parents, Louis X... et Lucie Y..., ses cohéritiers ont prétendu qu'il avait bénéficié

Monsieur Guy X... soutient que du fait qu'il est invalide à 90 %, qu'il bénéficie de l'assistance d'une tierce personne et enfin, il réside dans un village dépourvu de tout commerce, son véhicule lui est

Guy Z... selon lequel l'occupation gratuite de l'immeuble par M.

Guy X..., M. Jean-Marie X..., M. Arsène X..., Mme Madeleine X... épouse I... et M. Charles X...

Guy X..., exerçant l'activité d'agent de voyages à titre personnel sous l'enseigne Voyages Guy X..., à concurrence de 280 000 francs, dont 56 000 francs à l'égard des prestataires de services touristiques

EST DECEDE LE 9 FEVRIER 1963, A LA SURVIVANCE DE SA VEUVE COMMUNE EN BIENS, LOUISE X..., ET DE LEURS TROIS ENFANTS ; GUY, SIMONE, EPOUSE CAPETTE ET THERESE, EPOUSE BRUGERE ; QUE, PAR ACTE NOTARIE