Baudoin, président, M. Justafré, rapporteur, MM. Perdriau, Defontaine, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Sablayrolles, Mme Pasturel, conseillers, MM. Y..., Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

(la société SEH) a souscrit un contrat de crédit-bail avec la société Cogiroute, nouvellement dénommée Finalion le Baudran ; que MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements Bauduin Cambay, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

d'une part, selon l'article 168 du Décret du 8 janvier 1965, lorsque la mise en oeuvre des mesures de sécurité prescrites par les articles 165 et 167 du même décret paraît impossible, une ceinture ou baudrier

... (19e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société Ateliers d'applications des cahoutchoucs et plastiques (AACP) Baudon

20 % POUR LA SOCIETE VATIN, ET QUE BAUDOIN ET VATIN ONT TOUS DEUX ETE NOMMES ADMINISTRATEURS DU GROUPEMENT ; QUE LA SOCIETE BAUDOIN AVAIT RECU DES APPORTS DE BAUDOIN POUR 10/20° ET DAME Y...

Baudoin, président ; M. Nicot, rapporteur ; MM. Z..., B..., Le Tallec, Peyrat, Bodevin, Sablayrolles, Plantard, Mme C..., MM. Vigneron, Edin, conseillers ; Mlle A..., M.

Baudoin, président ; M. Le Dauphin, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Defontaine, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Sablayrolles, Mme Pasturel, MM.

Baudoin, président, M. Justafré, rapporteur, MM. B..., X..., Y... de Pomarède, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Sablayrolles, Mme A..., M. Plantard, conseillers, MM.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BAUDOIN ENGINEERING, dont le siège social est ... (13ème), en cassation d'un arrêt rendu

.- Z... ont cédé leur fond respectif d'hôtel bar restaurant et de débit de tabac y compris les droits au bail à la SNC Heulin-Baudouin ; que dans le même acte, la SCI ABP des Mathes, bailleresse et la

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET PARTIELLEMENT CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE BAUDOIN A PAYER A LA SOCIETE FROID ET CONFORT, QUI AVAIT EXECUTE

Baudoin, président, M. Patin, rapporteur, M. Defontaine, conseiller, M.

Baudoin, président, M. Defontaine, rapporteur, MM. G..., H..., X..., E..., J..., D... F..., B..., MM. Vigneron, Edin, conseillers, Mme Y..., MM. A..., Le Dauphin, conseillers référendaires, M.

Baudoin, président ; M. Peyrat, rapporteur ; M. Defontaine, conseiller ; M.

Chateauneuf Dervaux (société Baudin), la réalisation d'une charpente métallique destinée au chantier ; que la société Baudin a assigné la société Frangaz en paiement de sommes ; Attendu que, pour débouter

PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE LA SOCIETE KARL BREHMER UND SOHN DONT LE SIEGE EST A BREME (REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE) , A, LE 9 AOUT 1974, CONCEDE A BAUDOIN

parents, avis qui s'imposait, quel que soit le sort réservé à la demande du père quant à ce, à partir du moment où elle reposait sur des éléments très solides et avait été préconisée par le docteur Badin

Châteauneuf (société Baudin) la fabrication de différents éléments métalliques ; qu'après avoir accepté la commande, la société Baudin l'a dénoncée ; Sur le premier moyen : Attendu que la société

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Baudouin aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Baudouin