Bech, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Bech, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Bech, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Bech, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Bureau technique de l'habitat, de Me Le Prado, avocat de M. et Mme S..., de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société

Bech, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Bech, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Bech, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Bech, conseiller, les observations de la SCP L.

Bech, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M. et Mme E..., après débats en l'audience publique du 17 décembre 2019 où étaient présents M.

Bech, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de la société Logemaine, après débats en l'audience publique du 14 janvier 2020 où étaient présents M. Chauvin, président, M.

Jacques, Bech, Boyer, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, conseillers référendaires, M.

Bech, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, MM. Pronier, Nivôse, Mmes Farrenq-Nési, Greff-Bohnert, MM.

or à cette époque, le lieutenant-colonel B... avait quitté Alger avec son unité, le 3ème régiment de parachutistes coloniaux, pour combattre dans le sud de l'Algérie, d'abord dans la zone de Colomb-Béchar

Bechir Z..., demeurant ..., 2 / du CGEA UNEDIC/AGS du Sud-Est, dont le siège est ..., 3 / de M. André A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.

Béchir X..., demeurant ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1991, par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société à responsabilité limitée Sopamag, dont

Adresse 4], ont formé le pourvoi n° F 21-23.733 contre l'arrêt rendu le 18 juin 2021 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Archetype bect

"dernière réunion de mise au point avec le maître de l'ouvrage" , le maître d'oeuvre demandait à DEMATHIEU & BARD de chiffrer la solution d'un dallage sur plate-forme traitée pour être portante avec bêche

Bech, conseiller, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Méditerranée dite Groupama Méditerranée, de la SCP Garreau, Bauer-Violas

Bech, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.