qui diminuent au fil du temps », que « les laboratoires [U] et Associés en 2007 ont relevé et confirmé une résistance du bouchon à l'extraction.

unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 31 octobre 2007), que par télécopie du 11 février 2002, adressée à la société Axa France IARD (l'assureur), la société Bouchons

." ; Attendu que Autun, conducteur de travaux, au service de Bouchon, ayant été licencié le 12 octobre 1975, l'arrêt attaqué a confirmé la sentence qui avait condamné ce dernier, sur le fondement de

blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente ; qu'en se bornant à affirmer l'existence d'une violation d'une règle de sécurité ayant exposé directement Thierry Z... et Bogdan

Cette division conçoit, fabrique et commercialise des capsules de surbouchage et de bouchage pour les vins et alcools.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier,10 février 2009), que la société Sabaté, aux droits de laquelle est la société Oneo bouchage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Bouchons, dont le siège social est ... (1er), en cassation

[V] en laissant un robinet de gaz non relié à un appareil et non obturé par un bouchon vissé ; que M.

la société d'assurances "Via assurances", devenue Allianz Via Iardt, venant aux droits de Via Nord Monde, dont le siège social est situé ... à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne), 2 / la société Bouchonnerie

et fabricant des produits en question, a engagé sa responsabilité contractuelle de droit commun à l'égard de la société ISS, en tant que chargée du "bouchonnage", en raison de défaut du serrage du bouchon

canalisation qu'elle avait ouverte au fond du regard, située dans la cour du n° 7 et, ayant relevé que les règles régissant le fonctionnement de toute copropriété ne les autorisaient pas à procéder au bouchage

après inventaire complet des vins détenus par Bernard X..., sous une bâche dans un hangar agricole, 5 040 bouteilles de vin, ce vin étant conditionné dans des bouteilles de vin type Alsace avec des bouchons

BOLLEA ET LE MOYEN UNIQUE DE LA CAISSE QUI SONT IDENTIQUES : ATTENDU QU'EN 1970, LA SOCIETE ANONYME DES APPAREILS DRAGON (SOCIETE DRAGON) A PRIS EN LOCATION A LA SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BOUCHAYER

Justice à PARIS, le huit décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA

Le Bas de Bouclans, vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Tours ; "alors que les juridictions sont d'ordre public ; qu'il résulte des dispositions de l'article 7 de

au Palais de Justice à PARIS, le neuf mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA

leur siège [...] , ont formé le pourvoi n° K 18-11.788 contre l'arrêt rendu le 20 décembre 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Bouchonnerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société BOUCHONNERIE VAROISE, dont le siège sociual est Route de Notre Dame