Baudoin, président, Mme Pasturel, rapporteur ; M. Defontaine, conseiller ; M.

Pascal B..., M. Charles B..., Mme Claire B..., Mme Jacqueline F..., Mme Françoise F..., M. U... F..., M. Francis F..., M. Jean- Pierre F..., M. Thierry F..., Mme Nicole F..., épouse G..., M.

Pascal G..., demeurant ..., 22 / de Mme Sandrine T..., demeurant ..., 23 / de Mme Carole P..., demeurant ..., 24 / de Mme Valérie N..., demeurant ..., 25 / de Mme Valérie M..., demeurant ..

Anne E..., demeurant ..., 2 / Mme Jacqueline P..., demeurant ..., 3 / Mme Corinne L..., demeurant ..., 4 / Mme Sylvie M..., demeurant ..., 5 / Mme Brigitte O..., demeurant ..., 6 / Mme Carole

Carlos Z..., demeurant ..., 4 / de M. Jean-Louis A..., demeurant ..., 5 / de M. B... Charrier, demeurant ..., 6 / de M. Stéphane C..., demeurant ..., 7 / de M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

S..., Manuel S..., Pascal T..., Jean-Paul U..., Raymond V..., Jacques W..., Roger XX..., Philippe YY..., Generoso ZZ..., Roger AA..., Luigi BB..., Richard CC..., Pascal DD..., Christophe HH..., José EE

Carole, demeurant ... à Loos (Nord), 25 / de Mme XC... Fabienne, épouse XG..., demeurant 2/9/38, rue Saint-Just à Lille (Nord), 26 / de M. XE...

Moignard, Castel, Raybaud, Mme Caron, M. Moreau, Mme Drai, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Pascal, civilement responsable et représentant légal, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre spéciale des mineurs, en date du 19 janvier 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées

Pascal M..., demeurant ..., 2 / M.

Jean-Claude Y..., 2 / Mlle Carole Y..., demeurant Hôtel "Le Pyjama", Le Super Sauze à Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence), en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

(Val-de-Marne), 2 ) de Mlle Carole Y..., demeurant ..., 3 ) de M.

cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 22 octobre 1996, où étaient présents : Mme Pasturel

Pascal R..., surveillant d'immeuble dans la rue Saint Honoré, précisait ne pas avoir assisté au début de l'interpellation mais avoir constaté que M.

(Alpes-Maritimes), prise en sa qualité d'administrateur du redressement judiciaire de la société Sitem, 3 / de la SCI Stok, dont le siège social est Palais de la Scala à Monte-Carlo (Principauté de

Pascal V..., 13 / de M. Didier XY..., 14 / de M. Henri XZ..., 15 / de M. André XA..., 16 / de M. Jacques XD..., 17 / de M. Dominique F..., 18 / de M. H... Demange, 19 / de M.

Pascal, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 25 février 2003, qui, dans l'information suivie contre eux du chef de tentative de meurtre, a déclaré

Carlos jusqu'à mon départ de l'entreprise.