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652 résultats pour « Charly Besnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613720b9cd580146773eddda

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

Camille Bernard, rapporteur, MM.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BESNARD, Charly

SIREN 812277275GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

13/01/2017

Voir →

Créations

INVOGUE, BESNARD, Charly

SIREN 812277275GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

02/08/2015

Voir →

CC

cr

613726a1cd58014677427332

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

enquêteurs être le seul responsable de l'organisation et de la gestion de VPO, en a en réalité toujours été le dirigeant, décidant seul de sa transformation en société et de la nomination de son fils Charles

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100538

Cassation

26 mai 2011

26 mai 2011

Bernard Z..., ès qualités de liquidateur judiciaire de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8c19ba5988459c4ed36

Cassation

14 mai 2002

14 mai 2002

Jean-Charles, D... Jean-Christophe, E...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100473

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

Jean-Bernard X..., en partage de l'indivisision successorale ; Attendu que M. Frédéric X..., M. Jean-Bernard X..., Mme Z..., M. François-Sylvain X... et Mme B...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100951

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

son seul interlocuteur au sein de cette société, que les nombreux échanges de mail entre Charles A... et Nicolas B... ou Bernard C...

Source officielle
CC

cr

61372536cd5801467741be5a

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Jean-Bernard, contre l'arrêt de la cour d'assises de la GIRONDE, du 22 janvier 1988, qui, pour viols aggravés, vol avec violences et menaces, l'a condamné à 18 ans de réclusion criminelle et a prononcé

Source officielle
CC

civ1

613721d9cd580146773f817e

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Claude, Bernard, Charles X..., demeurant ..., Le Mesnil-Le-Roi (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, section 2), au profit Mme

Source officielle
CC

soc

613721a2cd580146773f5716

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Didier XF..., demeurant à Damesey, Saint-Martin-en-Bresse (Saône-et-Loire), 57°/ Mme Marie-Joseph YH..., demeurant rue des Chartyrs à La Charmée, Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 58°/ M.

Source officielle
CC

civ2

607940dc9ba5988459c3f6bf

Cassation

8 octobre 1970

8 octobre 1970

BERNARD ET B... CHARLIE ET A REFUSE DE RADIER Z... LOUIS, X... MATHIEU, F... ELISABETH, EPOUSE X... ET Y...

Source officielle
CC

soc

613723c7cd5801467740e0c9

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Jean-Bernard Y... (BFC Isolation), demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1999 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372126cd580146773f163c

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

Eusèbe, Stéphanie, épouse A..., employée du Trésor, demeurant Lotissement Pagésy, Saint-Charles Gourbeyre, Saint-Charles Gourbeyre, 5°) M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/MM. B

613721a7cd580146773f5b2d

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

Bernard D..., 2°/ Mme Bernard D..., demeurant ensemble à Cuiseaux (Saône-et-Loire), 12, place des Nobles, 3°/ M. Frédéric X...

Source officielle
CC

civ1

61372159cd580146773f3061

Cassation

11 juin 1991

11 juin 1991

Charles X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721c6cd580146773f72fd

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

Charles A..., syndicat CGT des cheminots de Somains et environs, dont le siège social est ... (Nord), 2°/ M. Patrick G... (CGT), domicilié ... (Nord), 3°/ M. Bernard C...

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CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Bernard Faivre, - M. Daniel Rouvel, - M.

Source officielle
CC

civ3

6137216bcd580146773f395c

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Bernard X..., demeurant Ferme de Godincthun à Pernes-les-Boulogne (Pas-de-Calais), 2°/ Mme Eliane A..., épouse de M.

Source officielle
CC

civ1

6137216ccd580146773f39d3

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

Bernard de Saint-Affrique, rapporteur ; MM. Grégoire, Zennaro, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers ; M. Savatier, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

civ1

613720dccd580146773ef021

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

Villas (Aube), 2°) Mme A..., demeurant ..., Saint-Julien Les Villas, en cassation d'un arrêt rendu, le 12 juin 1985, par la cour d'appel de Lyon (1re Chambre civile, Section A), au profit de Mme Charles

Source officielle
CC

civ1

613720e7cd580146773ef57e

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

de président du Moto-Club de Volnay-Beaune, en cassation des arrêts rendus les 20 mai 1986 et 10 juin 1986 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre - 1ère section), au profit de Monsieur Yves, Charles

Source officielle