d'une obligation de résultat concernant l'état des vitrages à leur arrivée au Pakistan et qu'elle ne devait répondre que des désordres en rapport avec ses obligations contractuelles (arrêt p. 8, 2e cons

reprochée est caractérisé à l'encontre de chacun des prévenus en dépit encore une fois de la précaution, parfaitement contradictoire avec les objets vendus, constituée par l'avertissement affiché dans un coin

taxi stationné derrière une autre automobile dont le conducteur se tenait à la hauteur de la portière du conducteur du taxi, montrait une carte au chauffeur de taxi en disant : " Mettez vous sur le coin

prévention ont exactement relaté les faits de la cause et qu'il convient de s'en rapporter, à cet égard, aux énonciations du jugement déféré; qu'il convient seulement de rappeler que, le 11 juin 1991, Marcel Cohen

Gillis, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Caisse de crédit mutuel de Cosne-sur-Loire, de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme [U], après débats

[F] a présenté une infection nosocomiale dont le traitement a notamment nécessité une greffe de la cornée. 2. Les 20 et 22 mai 2015, M.

citer devant le tribunal correctionnel Marc Y..., président de France Télévision, et Bernard Z..., des chefs d'injures publiques envers un particulier et complicité, en raison des invectives "tristes cons

Je vais finir par tout liquider et vous travaillerez tous le deux sur le Bon Coin", la cour d'appel, qui a cependant considéré qu'il ne s'agissait que d'éléments ne révélant pas une légèreté blâmable ayant

des photos versées aux débats par le prévenu ne contredisaient pas les constatations des agents verbalisateurs ; que ces photos révélaient notamment que, côté piste de danse, étaient aménagés des coins

l'expert agréé, auquel ils avaient demandé d'examiner l'appareil, avait conclu que le gain résultant de la mise des joueurs était enregistré non pas dans la rubrique "Total Played" mais dans la rubrique "Coin

[N] a ''subitement et violemment frappé sur son bureau au point que la salariée, qui était assise derrière ce bureau, a perdu l'équilibre et s'est cogné la jambe'' ; que ''dans le prolongement'' de ce

T..., domicilié [...], en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Natural Corner, 2°/ à M. J... F..., domicilié [...], 3°/ à Mme R...-B...

X..., engagé le 20 janvier 1970 par l'Union laitière de Longwy et affecté à l'usine de Cons-la-Grandville en qualité de conducteur d'appareil, a été reclassé avec son accord, à la suite de la fermeture

                                  , prise en qualité d'assureur de la société Maxem, 6°/ à la société Teleplast Gmbh, dont le siège est [...]                                        , 7°/ à la société Coin

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 décembre 2001), que la société Interior's Country Corner

mars 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 13), dans le litige les opposant : 1°/ à la société J2E, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Sfez Cohen-Addad

charge ; qu'il interpellait ce dernier, qu'il actionnait le chargeur afin de remonter le godet, l'engin se déséquilibrait, se renversait et coinçait Bernard X... entre le muret en construction et le coin

aux gendarmes qu'ils ne s'expliquaient pas cette blessure ; que, devant le tribunal, Jean-Pierre Z... avait expliqué qu'il avait fait un crochet à Stéphane X... et qu'il pensait que ce dernier s'était cogné

bise", reconnaissent uniquement l'existence "d'une bise sur chaque joue" ; qu'en retenant lesdites déclarations au titre d'une confirmation des dires de A. invoquant l'existence d'un baiser sur le coin

; qu'elle a pris un congé parental à effet du 19 octobre 2001, et a demandé à reprendre son activité par lettre du 28 septembre 2002 ; que l'employeur lui a alors proposé le poste de "directrice du corner