Z..., la cour d'appel s'est uniquement fondée sur des attestations établies par des salariés précisant n'avoir pas personnellement constaté les faits décrits ; qu'en se fondant sur des attestations relatant

Daniel X..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société SNC Gold investissements, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Les demanderesses invoquent,

Daniel X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Ancrages et Fondations, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société l'Auxiliaire, dont le siège est [...] , prise en qualité

BOURGOGNE, domicilié à Dijon (Côte-d'Or), ...Hôpital, en cassation d'une décision rendue le 8 juillet 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Dijon, dans l'affaire opposant : - Madame Danièle

Daniel Y..., domicilié [...]                        , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 28 mai 2014), que Denise, Christian, Lydie, Marc, Marie-Christine, et Daniel X...

(DANIEL), FORME TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'AU NOM DE LA SOCIETE TRINIC DONT IL EST LE GERANT, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 13E CHAMBRE, DU 2 JUIN 1976, QUI L'A CONDAMNE A 5000 FRANCS

Daniel X... fait valoir que l'accident a engendré de grosses répercussions sur sa santé, son travail et sa situation financière ; qu'il indique que les problèmes de santé en particulier les fractures au

Jean-Pierre Z... est confortée par le témoignage de Mme E..., assistante de direction, qui indique que Mme Danielle Z... imitait la signature de M.

Une étude du listing des transferts d'argent entre Paris et lasi (Roumanie) remis à la BPM par le service financier Western Union confirmait les déclarations de Daniela Z....

lotissement, le rapport de présentation, alors que le plan de situation joint à l'extrait susvisé parce que daté du 24 décembre 1986 ne pouvait avoir été accepté le 19 précédent, mais que ce plan, selon Daniel

PARIS, troisième section, en date du 20 octobre 2004, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre la COMPAGNIE GENERALE DE SANTE CLINIQUE, LA SOCIETE MEDIJOUR, ainsi que contre Yves Y..., Daniel

LAURE, demeurant à Toulon (Var), ... des Pêcheurs, 2°/ de Monsieur Daniel Y..., demeurant à Toulon (Var), ..., défendeurs à la cassation ; - 2 - Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi

Le 17 juillet 2008, Maître Y..., désigné en qualité de liquidateur, licenciait Daniela X... pour motif économique le 29 juillet 2008.

DANIELLE, EPOUSE Y..., CONTRE L'ARRET DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 20 NOVEMBRE 1981 QUI, STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION, A CONDAMNE X...

Danielle, LE SYNDICAT PARISIEN DES PERSONNELS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE LA REGION PARISIENNE CFDT, contre l'arrêt la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 24 mars 1987 qui

Daniel X..., domicilié [...]                                 , 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [...]                                                             , défendeurs à la cassation ; M.

Daniel X..., demeurant à Dijon (Côte-d'Or), ..., défendeur à la cassation ; à : la caisse primaire d'assurance maladie de la Côte-d'Or, dont le siège est à Dijon (Côte-d'Or), ..., LA COUR, composée