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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00597
1 juin 2010
blanche intitulée COSMOPOLITAN – septembre 2003, à laquelle est jointe l'extrait de cette revue reproduisant une combinaison Carine X..., sans autre référence, ou plus exactement une paire de jambes dénudées
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00535
29 mars 2017
avait finalement fui en juin 1994 avec les enfants pour se réfugier chez ses parents à [Localité 1] ; qu'elle a précisé devant la magistrat instructeur le 17 mai 2011 que son mari aimait être dénudé
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00529
[F] a néanmoins réitéré, toujours selon le même rituel, allongeant [F] dont le bas du corps était dénudé, sur un lit (le sien ou celui de sa compagne lorsque les fait se déroulaient à [Localité 1]), jambes
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101023
30 septembre 2015
que la cour d'appel a énoncé que des scènes de pure fiction ont été ajoutées, comme celle où Paul X..., médecin légiste, est en train de déjeuner tranquillement entouré de deux cadavres partiellement dénudés
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01949
11 juillet 2017
l'unité centrale appréhendée et quatre cent six sur des CD ROM ; que les juges retiennent que les images, versées aux débats et soumises à la discussion contradictoire, représentent des jeunes filles dénudées
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210173
18 mars 2021
qui concerne la requalification du bail en T2, le logement étant occupé par six personnes dans deux pièces habitables, * l'installation électrique est vétuste, bricolée par endroits (fils électrique dénudés
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00554
15 mars 2016
[S] ne peut être contesté ; que la photographie d'une femme en partie dénudée, dans une position suggestive avec un verre d'alcool à la main avec cette mention « Goulue la Pompe en séance privée avant
ECLI:FR:CCASS:2017:C110668
25 octobre 2017
déménagement en Suisse en secret, du refus de lui transmettre les documents médicaux, du paiement tardif de la pension alimentaire, du discrédit qu'elle jette sur lui à l'appui d'une photo de l'enfant dénudé
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306
19 juin 2018
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que des parents d'élèves d'un collège de Biscarosse (Landes), au nombre desquels M. Y..., Mme Z..., épou
6137261fcd580146774231d6
18 février 2004
sujet ; que les experts ont pu établir que le corps de Karine Y..., retrouvé dans la forêt de Mouterhouse en partie carbonisé et en état de décomposition avancé, avait le bas du corps complètement dénudé
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00781
16 mars 2016
le lit du prévenu : une fois, c'est elle qui vient de sa propre initiative dans le lit parce qu'elle ne peut pas dormir, la fois suivant, c'est lui qui lui demande de venir ; - le fait qu'il était dénudé
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00354
15 mars 2017
d'un couteau qui après l'avoir ligotée, bâillonnée et cagoulée l'a enfermée dans le coffre de sa voiture pour la conduire dans un autre parking où il a découpé ses vêtements pour la dénuder
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03236
30 mai 2007
prévenus ont sciemment porté atteinte à la vie privée de celle-ci en publiant sur des sites internet et dans le magazine Entrevue du mois d'octobre 2002 des photographies la représentant nue ou en partie dénudée
ECLI:FR:CCASS:2017:C101184
12 octobre 2017
et H..., médecins-légistes, suite à ses accusations à l'encontre de son père qui lui faisait visionner des films pornographiques malgré son jeune âge, la contraignait à se dénuder et à assister à des scènes
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01234
8 juin 2017
X..., assis à côté d'elle, lui avait pris la main pour la mettre sur son sexe ; qu'il l'aurait également convaincue de lui adresser des photos de plus en plus dénudées ; que Marie, la fille aînée de Mme
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31 octobre 2006
lequel il a pénétré ; là, il a trouvé Jennifer en robe de chambre ; Jennifer explique qu'elle a alors été agressée sexuellement par Jean-Yves X... qui l'a conduite dans sa chambre, l'a obligée à se dénuder
other
ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV101
4 juillet 2013
; Vu les mémoires produits ; Vu les articles 622 et suivants du code de procédure pénale ; II résulte du dossier ayant abouti à la condamnation dont la révision est sollicitée, que le cadavre dénudé
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00676
25 avril 2017
de Mme [T], à propos de ses tenues vestimentaires, de son statut matrimonial ou de sa vie intime et, enfin, le photomontage affiché sur une des portes du cabinet exposant trois femmes obèses quasi-dénudées
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01962
25 septembre 2012
X... lui a fait des avances, lui a montré des photos de jeunes hommes dénudés, se vantait de fréquenter des maisons spécialisés en Allemagne et que le harcèlement est allé jusqu'à des attouchements ; qu'elle
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00456
27 mai 2021
marque telle qu'elle est déposée ; que la baguette du jeu Mikado est caractérisée par une forme très particulière reprise par le signe MIKADO : longue, droite, effilée et dont les embouts sont dénudés
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