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160 résultats pour « Defudes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00597

Cassation

1 juin 2010

1 juin 2010

blanche intitulée COSMOPOLITAN – septembre 2003, à laquelle est jointe l'extrait de cette revue reproduisant une combinaison Carine X..., sans autre référence, ou plus exactement une paire de jambes dénudées

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00535

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

avait finalement fui en juin 1994 avec les enfants pour se réfugier chez ses parents à [Localité 1] ; qu'elle a précisé devant la magistrat instructeur le 17 mai 2011 que son mari aimait être dénudé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00529

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

[F] a néanmoins réitéré, toujours selon le même rituel, allongeant [F] dont le bas du corps était dénudé, sur un lit (le sien ou celui de sa compagne lorsque les fait se déroulaient à [Localité 1]), jambes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101023

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

que la cour d'appel a énoncé que des scènes de pure fiction ont été ajoutées, comme celle où Paul X..., médecin légiste, est en train de déjeuner tranquillement entouré de deux cadavres partiellement dénudés

Source officielle
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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01949

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

l'unité centrale appréhendée et quatre cent six sur des CD ROM ; que les juges retiennent que les images, versées aux débats et soumises à la discussion contradictoire, représentent des jeunes filles dénudées

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210173

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

qui concerne la requalification du bail en T2, le logement étant occupé par six personnes dans deux pièces habitables, * l'installation électrique est vétuste, bricolée par endroits (fils électrique dénudés

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00554

Cassation

15 mars 2016

15 mars 2016

[S] ne peut être contesté ; que la photographie d'une femme en partie dénudée, dans une position suggestive avec un verre d'alcool à la main avec cette mention « Goulue la Pompe en séance privée avant

Source officielle
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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110668

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

déménagement en Suisse en secret, du refus de lui transmettre les documents médicaux, du paiement tardif de la pension alimentaire, du discrédit qu'elle jette sur lui à l'appui d'une photo de l'enfant dénudé

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que des parents d'élèves d'un collège de Biscarosse (Landes), au nombre desquels M. Y..., Mme Z..., épou

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

6137261fcd580146774231d6

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

sujet ; que les experts ont pu établir que le corps de Karine Y..., retrouvé dans la forêt de Mouterhouse en partie carbonisé et en état de décomposition avancé, avait le bas du corps complètement dénudé

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00781

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

le lit du prévenu : une fois, c'est elle qui vient de sa propre initiative dans le lit parce qu'elle ne peut pas dormir, la fois suivant, c'est lui qui lui demande de venir ; - le fait qu'il était dénudé

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00354

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

d'un couteau qui après l'avoir ligotée, bâillonnée et cagoulée l'a enfermée dans le coffre de sa voiture pour la conduire dans un autre parking où il a découpé ses vêtements pour la dénuder

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cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR03236

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

prévenus ont sciemment porté atteinte à la vie privée de celle-ci en publiant sur des sites internet et dans le magazine Entrevue du mois d'octobre 2002 des photographies la représentant nue ou en partie dénudée

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101184

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

et H..., médecins-légistes, suite à ses accusations à l'encontre de son père qui lui faisait visionner des films pornographiques malgré son jeune âge, la contraignait à se dénuder et à assister à des scènes

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01234

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

X..., assis à côté d'elle, lui avait pris la main pour la mettre sur son sexe ; qu'il l'aurait également convaincue de lui adresser des photos de plus en plus dénudées ; que Marie, la fille aînée de Mme

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cr

613726a6cd580146774275f1

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

lequel il a pénétré ; là, il a trouvé Jennifer en robe de chambre ; Jennifer explique qu'elle a alors été agressée sexuellement par Jean-Yves X... qui l'a conduite dans sa chambre, l'a obligée à se dénuder

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other

ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV101

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

; Vu les mémoires produits ; Vu les articles 622 et suivants du code de procédure pénale ; II résulte du dossier ayant abouti à la condamnation dont la révision est sollicitée, que le cadavre dénudé

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00676

Cassation

25 avril 2017

25 avril 2017

de Mme [T], à propos de ses tenues vestimentaires, de son statut matrimonial ou de sa vie intime et, enfin, le photomontage affiché sur une des portes du cabinet exposant trois femmes obèses quasi-dénudées

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01962

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

X... lui a fait des avances, lui a montré des photos de jeunes hommes dénudés, se vantait de fréquenter des maisons spécialisés en Allemagne et que le harcèlement est allé jusqu'à des attouchements ; qu'elle

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00456

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

marque telle qu'elle est déposée ; que la baguette du jeu Mikado est caractérisée par une forme très particulière reprise par le signe MIKADO : longue, droite, effilée et dont les embouts sont dénudés

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