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1 324 résultats pour « Didier CAHN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372140cd580146773f23ab

Cassation

28 mars 1990

28 mars 1990

Chevrau, Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, M. Chapron, conseiller référendaire, M.

Source officielle

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CC

civ3

61372105cd580146773f057c

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

Didier, rapporteur ; MM. Chevreau, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville Darbon, Mlle Giannott, M. Aydalot, conseillers ; Mlle Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Z

61372132cd580146773f1c59

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Desgranges, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613720bfcd580146773ee105

Cassation

20 janvier 1988

20 janvier 1988

Z..., D..., Y..., Didier, Magnan, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, conseillers, MM Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, Mme Ezratty, avocat général, Mlle Bodey, greffier

Source officielle
CC

civ3

61372140cd580146773f23cd

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

Norbert B..., demeurant Perriers-sur-Andelle (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1988 par la cour d'appel de Caen (chambres réunies), au profit de Mme Yvonne A..., demeurant Fleury-sur-Andelle

Source officielle
CC

soc

613721cecd580146773f78b5

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

Picca, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Waquet, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Didier

Source officielle
CC

civ3

613720c3cd580146773ee301

Cassation

21 décembre 1988

21 décembre 1988

C..., E..., Didier, Cathala, Gautier, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137230acd58014677404ae0

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Didier Y..., directeur de la société JE MA A.... En présence de M.

Source officielle
CC

soc

613723c6cd5801467740dff7

Cassation

19 juin 2001

19 juin 2001

Didier X..., exerçant en nom personnel sous l'enseigne "l'Escale", demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137235bcd58014677408b42

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Didier X... , demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 12 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Toulouse, au profit de la société Pim, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
CC

soc

6137233acd58014677407119

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 octobre 1996 par le conseil de prud'hommes de Pau (section commerce), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137230bcd58014677404b40

Cassation

19 février 1998

19 février 1998

Didier X..., demeurant ..., à : la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Montpellier, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique de ce jour, et après que les parties aient été mises

Source officielle
CC

soc

613722afcd580146774001f7

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Didier X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 15 avril 1996, où étaient

Source officielle
CC

soc

613723aecd5801467740cd7c

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Laine, 3 / de l'union Locale des Syndicats CGT de Caen et de l'Agglomération, 4 / de la société CGEA Onyx, agence de Caen, 5 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613720f9cd580146773efedc

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

B..., X..., Didier, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Y..., M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

61372115cd580146773f0d8a

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Chevreau, Didier, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, Mlle Foncreau, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613720c6cd580146773ee4a8

Cassation

27 janvier 1988

27 janvier 1988

Didier, rapporteur ; MM. Francon, Paulot, Tarabeux, Chevreau, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Douvreleur, Capoulade, Peyre, conseillers ; M. X..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ3

613720b1cd580146773ed9c4

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

Didier, rapporteur ; MM. Z..., C..., D..., X..., B..., Gautier, Douvreleur, Bonodeau, conseillers ; MM.

Source officielle
CC

comm

61372367cd580146774094ac

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Didier Z..., demeurant 3 La Madeleine, 42220 Saint-Sauveur-en-Rue, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1997 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile section 1), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372141cd580146773f246b

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Antoinette X... de Mathan, demeurant à La Capelle Saint-Lô (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1989 par la cour d'appel de Caen

Source officielle