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209 résultats pour « Dirakis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02392

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

que le premier loyer serait payé le 15 janvier 2011, le dernier le 15 décembre 2014 ; que lors de son audition du 16 décembre 2013, Mme B..., interrogée sur l'usage du véhicule loué, a déclaré : « Je dirais

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

MISS MODE TREIZE, COSTANZA, Manon, DIRAKIS

SIREN 882319601Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

27/01/2022

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Modifications diverses

MISS MODE TREIZE, COSTANZA, Manon, DIRAKIS

SIREN 882319601GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

23/06/2021

Voir →

Immatriculations

MISS MODE TREIZE, COSTANZA, Manon, DIRAKIS

SIREN 882319601GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

15/10/2020

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Créations

MDA AUTOS, DIRAKIS, Nicolas

SIREN 850505041GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

14/05/2019

Voir →

CC

cr

61372694cd58014677426b44

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

qu'à la côte D 95 p. 3, il déclare : "en Espagne, Franck avait loué un appartement avec sa mère et moi j'avais loué de mon côté à environ 30 kilomètres de Franck une villa avec piscine ; je ne vous dirai

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00250

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

[T] "[G]', cdi de prestation, [B] [X], cdi laverie et Diakite, un quatrième agent qui s'est enfui n'ayant pas été identifié ; qu'ils ont trouvé dans le Vda, neuf morceaux de pain

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cr

61372654cd58014677424b57

Cassation

30 avril 2003

30 avril 2003

que, le 7 janvier 1998, les sociétés Farmington Intervest Coq, et Midland Securities Ltd démissionnaient de leur poste d'administrateur et étaient remplacées par Roeland A..., Maître en droit, et par Dirk

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comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00219

Cassation

8 mars 2011

8 mars 2011

dans le conteneur et transportées par la société Trabisco jusqu'à Clichy où l'empotage a été complété ; que suivant connaissement du 19 suivant, le conteneur a été chargé à Anvers à bord du navire "Dirhami

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00307

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

n'avaient ont pas été effectués ; qu'il y avait lieu de dire qu'il y avait une contestation sérieuse et qu'il y avait lieu de rejeter cette demande y compris les congés payés y afférents ; que le conseil dirait

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comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00386

Cassation

9 avril 2013

9 avril 2013

A..., il lui dirait ce qu'ils pouvaient faire afin qu'il puisse rédiger les documents pour pouvoir les signer ; que par mail du 11 avril 2011, il a écrit au même interlocuteur qu'il n'avait pas encore

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cr

61372652cd58014677424a46

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

concerne l'imputation selon laquelle Yvon X... paraît avoir repris certaines de ses pratiques antérieures, les éléments retenus à cet égard par les premiers juges étant justes et suffisants ; que la Cour dira

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300134

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

demandait, à titre principal, la fixation d'une indemnité comportant un abattement pour pollution, à titre subsidiaire la fixation d'une indemnité alternative selon que la juridiction de droit commun dirait

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comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00590

Cassation

11 juin 2013

11 juin 2013

éviter toutes difficultés avec ses collaborateurs » ; réplique du 17 janvier 2008 : « je suis très surprise de constater que vos réponses écrites diffèrent de vos réponses orales ; à vous lire, on dirait

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cr

édure suiviec/Mme H

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02776

Cassation

7 janvier 2020

7 janvier 2020

L'avenir nous le dira." ; que les juges du premier degré ont relaxé la prévenue ; que la partie civile a relevé appel de cette décision ; Attendu que, pour confirmer le jugement sur les intérêts civils

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01750

Cassation

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Y... face à ce comportement : " Après deux années de collaboration avec Mme X..., je dirais que son comportement de manager était ambigu.

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comm

61372464cd580146774151bb

Cassation

12 juillet 2005

12 juillet 2005

. ; qu'il soutenait que : "mais aussi et surtout, la cour d'appel dira que l'obligation dont se prévaut le Galec n'a pas été souscrite par les consorts X... en leur nom propre mais en leur qualité (à l'époque

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cr

6137255fcd5801467741d27e

Cassation

17 juin 1997

17 juin 1997

(Nadine Y... dira qu'elle n'avait pas remarqué elle-même cette créole), il s'agit là encore d'un élément modifiable, susceptible d'être ajouté ou enlevé ; "et aux motifs propres qu'après avoir suffisamment

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cr

6137253bcd5801467741c0ef

Cassation

23 janvier 1990

23 janvier 1990

l'accusation de coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner ; " aux motifs que Victor Emmanuel X... n'a pas eu l'intention de causer des blessures avec sa carabine à Dirk

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01915

Cassation

3 novembre 2020

3 novembre 2020

Je vous le disais, faut pas emmerder Zorro et ce n 'est qu'un début... » 4.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01394

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

On dirait que Madame [U] a foiré sur ce coup", - "lisez mon mail la prochaine fois et ne gobez pas les mensonges de personnes de mauvaise foi et agressives en plus de ça envers les salariés", - "À vous

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05606

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

[S] présent dans les locaux lui dire qu'il avait besoin de cet argent et qu'il lui dirait comment faire pour la comptabilité ; que M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00504

Cassation

20 mai 2014

20 mai 2014

et, en conséquence, avoir décidé que son action en responsabilité était éteinte ; AUX MOTIFS ADOPTES QUE le tribunal constaterait l'acquisition du délai de prescription extinctive du Code civil, dirait

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10411

Cassation

27 mai 2020

27 mai 2020

Je t'en dirai plus à ce moment-là » ; que la chronologie des échanges précités, sans rapport avec l'activité des salariés au sein de la société EYE TECH, constitue un faisceau d'indices laissant présumer

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