que selon procès-verbal des décisions de l'associée unique de la SAS Foncia Gitec Alpine (la société Foncia) en date du 31 mars 2007, monsieur Emmanuel X... a été nommé Directeur Général pour une durée

Emmanuel, - Y...

Emmanuelli, conseiller, désigné pour composer la chambre d'accusation suivant délibération de l'assemblée générale de la Cour, en date des 14 novembre et d 13 décembre 1991 ; "Ces magistrats assurant

antérieur qui lui avait été caché lors de la vente ; que l'enquête de police permettait de confirmer qu'en janvier ou février 1989 l'automobile litigieuse avait effectivement été accidentée par Emmanuel

de l'arrêt, selon laquelle Xavier Z... a eu des rapports sexuels avec Lydia C... et avec Emmanuelle D...

l'association, ce qui n'a manifestement pas été le cas ; la déclaration de Bernard X... selon laquelle il aurait proposé au conseil d'administration de rembourser le trop-perçu n'est confirmée que par son ami Emmanuel

Emmanuel X..., et que, d'autre part, la cour d'appel a constaté que les héritières qui s'en prétendaient victimes avaient eu connaissance de l'avantage que la sous-évaluation de l'immeuble vendu avait

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR rejeté les demandes de la SARL ROLL'S ALU tendant à voir constater que la SARL ETABLISSEMENT EMMANUEL MAUREAUX n'avait pas exécuté

Z... ; qu'en s'abstenant de tirer les conséquences légales de ses propres constatations d'où il résultait que M.

Emmanuel B... pour complicité de contrefaçon par édition ou reproduction d'une oeuvre de l'esprit et prononcé sur les intérêts civils ; qu'appel a été interjeté de ce jugement en toutes ses dispositions

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Emmanuel et providence et de M.

frauduleux dans un système de traitement automatisé de données, les accusations formulées par le plaignant ne sont corroborées par aucun élément ; que, si Laurent X..., Pascal Y..., Cédric Z... et Emmanuel

Emmanuel Y... ; qu'il a été admis en soins psychiatriques sans consentement à la demande de ce dernier, sous la forme d'une hospitalisation complète ; que le directeur de l'établissement a demandé le maintien

EMMANUEL, - Y... ANTOINE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 2 FEVRIER 1982, QUI LES A CONDAMNES DES CHEFS DE VOL ET RECEL, DAME Y...

Denis Y... et Mme Chantal Y... ; AUX MOTIFS QUE « l'action en paiement engagée par une assignation en date du 1er février 2007 par Mr Emmanuel X... pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de

EMMANUEL ; "ALORS QUE, D'UNE PART, LA COUR A SEULEMENT PRIS EN CONSIDERATION, POUR APPRECIER LA RESPONSABILITE CIVILE DE A...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section

Concorde ; qu'au regard de l'expérience constatée par la cour, lorsque Emmanuel X... a autorisé l'usage de son nom « comme enseigne, nom commercial et dénomination sociale » pour désigner un hôtel de prestige