COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 novembre 2000), que la société Compagnie Iberia Lineas Aereas de Espana

En effet, celle-ci témoigne que "nous descendons tranquillement l'escalier pour aller fumer notre cigarette, dans la première partie de l'escalier, au niveau de la troisième marche, le genou de Cyril a

agressions sexuelles commises sur sa fille par un voisin, Henri Leneutre ; elle expliquait qu'Henri Leneutre l'avait embrassée sur le sexe à deux reprises dans son appartement et à deux reprises dans l'escalier

d'appel de Versailles (chambre commerciale 3-1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Assainissement [S] [N], société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ au syndicat des eaux Ruffin

I... pour concevoir l'escalier et qu'il était chargé d'une mission de maîtrise d'oeuvre sur l'ensemble des travaux réalisés dans le lot 2, dont ledit escalier, fabriqué et posé par la société Rodrigues

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s U 89-43.935 et V 89-43.936 formés par : 1°/ L'Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC) Sambre Escaut

A... correspond à la pose de moquette, de fournitures, à la pose d'une marche alu et à la pose d'un escalier de dix-huit marches ; qu'en déclarant, cependant, que ce document ne concernait que la dépose

n'existe aucun élément de preuve permettant d'infirmer l'une ou l'autre version des faits, ni d'exclure que la poussée effectuée par les manifestants pour s'opposer à la montée des policiers dans l'escalier

arrêt de base légale au regard de l'article 1356 du Code civil ; 38/ qu'en affirmant que le plan intitulé "projet" approuvé par le cabinet Cassagne ne fait pas apparaître la création d'une trémie d'escalier

le contrat de travail devait être transféré, elles ont en application de l'article 3.3 de l'accord du 5 juillet 2013 relatif à l'annexe VI « Transfert de personnel entre entreprises d'assistance en escale

Dit Leauwette, en cassation d'un jugement rendu le 24 décembre 1993 par le tribunal de commerce d'Arras, au profit de la Caisse interprofessionnelle de retraites Nord-Artois-Sambre-Escaut, Caisse Unirs

alors « que le juge ne peut refuser d'évaluer un préjudice dont il constate l'existence dans son principe ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a admis la « nécessité d'éviter un accès au logement par des escaliers

Z..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de l'association L'Escal, les conclusions de M.

X..., âgé de 73 ans, a fait une chute dans l'escalier de l'hôtel où il séjournait et s'est blessé en heurtant une porte vitrée située au bas de cet escalier ; qu'il a assigné, en responsabilité M.

d'huissier mentionnant que les trois bâtiments visités comportaient des "toiles d'araignées sur les paliers", de la "poussière formant une pellicule", des "mouches crevées", des "moutons dans les escaliers

de procédure civile ; 2 / qu'il résulte du bordereau des pièces communiquées que les époux X... ont versé aux débats une facture EDF-GDF du 18 octobre 2000 confirmant leur domiciliation au ..., escalier

] et [J] [R] et Mme [R] (les consorts [R]), propriétaires, dans un immeuble soumis au statut de la copropriété, du lot n° 1 comprenant une boutique en rez-de-chaussée et une cave accessible par un escalier

Z... montrent bien que des phénomènes de tourbillon, cascade et siphon se produisent dans cette "crique" escarpée par amplification des vagues, indépendamment du passage de tout navire et embarcation de