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360 résultats pour « GUIZARD Laurent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372250cd580146773fbf2f

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.

Source officielle

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CC

soc

61372184cd580146773f46d1

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

Blaser, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

6137210fcd580146773f0a5d

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., demeurant ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), agissant en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de Monsieur Laurent

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01550

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

Laurent, conseiller rapporteur, MM. Castel, Raybaud, Mme Caron, M. Moreau, Mme Drai, M. Stephan, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, M.

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b95

Cassation

23 septembre 1992

23 septembre 1992

Bonnet, Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

61372139cd580146773f200d

Cassation

15 mai 1990

15 mai 1990

d'appel de Paris (4ème chambre, section B), au profit de : 1°) la société Charles of the Ritz Ltd, dont le siège est à New-York (USA) 40 West 57th Street, 2°) La Société des Parfums Yves Saint-Laurent

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00626

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Laurent, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ès la cour d'appel de VERSAILLES, dans le procès instruitc/M. Brian Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00610

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

LAURENT, conseiller rapporteur, M. Castel, Mme Drai, MM. Stephan, M. Guéry, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

soc

613720b8cd580146773edd57

Cassation

21 avril 1988

21 avril 1988

Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613723d5cd5801467740ebb3

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Laurent X..., 2 / Mme X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1999 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre civile, 2ème section), au profit de la société

Source officielle
CC

civ1

61372255cd580146773fc1c3

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

Jean-Marie X..., pris en sa qualité de gérant de l'indivision successorale Laurent-Migeot, demeurant ... (17e), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Source officielle
CC

soc

613720f0cd580146773efa80

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. Leblanc, Saintoyant, conseillers ; M. Blaser, conseiller référendaire, M. Picca, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00746

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

Laurent, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00739

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

Laurent, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01592

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

LAURENT, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

61372146cd580146773f26f7

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720b9cd580146773eddd4

Cassation

22 décembre 1988

22 décembre 1988

Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M. Ecoutin, avocat général ; Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

61372336cd58014677406e33

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

Laurent B..., demeurant ..., - M.

Source officielle
CC

civ3

613721c6cd580146773f72c8

Cassation

29 juin 1992

29 juin 1992

Jean, Laurent, Charles Y..., demeurant chemin Maingard, n° 4, Bourbier les Bas, à Saint-Benoit (La Réunion), 7°) Mme E... née Marie, Odette Y..., demeurant Bourbier les Bas, chemin Maingard, à Saint-Benoit

Source officielle
CC

civ3

613721c7cd580146773f7329

Cassation

29 juin 1992

29 juin 1992

Jean, Laurent, Charles Z..., demeurant à Saint-Benoît (La Réunion), chemin Maingard n° 4, Bourbier-les-Bas, 8°/ Mme Marie, Odette Z..., épouse E..., demeurant à Saint-Benoît (La Réunion), chemin Maingard

Source officielle