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1 990 résultats pour « Gaborel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372415cd58014677412083

Cassation

19 juin 2003

19 juin 2003

par la compagnie MAAF, qui pilotait une motocyclette sur laquelle avait pris place sa soeur, Muriel, a heurté, dans le même sens de circulation, dans une ligne droite, une camionnette conduite par Gabriel

Source officielle

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CC

cr

61372627cd580146774235cb

Cassation

5 juin 2002

5 juin 2002

pas le lien de causalité entre le délit d'escroquerie reproché à Véronique X..., la cour d'appel qui, après avoir relevé que les plaignants, lors de l'instruction, avaient indiqué avoir traité avec Gabriel

Source officielle
CC

civ2

6137251bcd5801467741b0a6

Cassation

11 octobre 2007

11 octobre 2007

sommes, ils ont assigné les sociétés en réparation de leur préjudice ; Sur le premier moyen : Attendu que les consorts X..., agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'héritiers de Gabrielle

Source officielle
CC

cr

6137261ccd58014677423065

Cassation

26 octobre 2004

26 octobre 2004

à 1 500 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Gabriel

Source officielle
CC

civ1

61372488cd580146774164c8

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

Gabriel et Yves X... de ce qu'ils renoncent au troisième moyen de cassation et aux deuxième et quatrième moyens en ce qu'ils concernent M.

Source officielle
CC

cr

61372647cd5801467742452f

Cassation

19 octobre 2004

19 octobre 2004

Gabriel, - Y...

Source officielle
CC

cr

613726a5cd5801467742755e

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

Z..., Mickaël Joseph A..., Luderx Jean-Gabriel B..., Fabrice Angelo Romano C..., Yannick D..., David E...

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422ec9

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

dossier que c'est elle qui, pour les besoins de son procès, avait demandé à André A... de rédiger ce document dont elle ne pouvait ignorer qu'il altérait la vérité puisque le directeur de la Savel, Gabriel

Source officielle
CC

soc

61372386cd5801467740ae8e

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

Gabriel X... a été embauché en qualité de VRP exclusif par M. Michel A... "Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100461

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Gabriel Y..., 2°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

60794dc09ba5988459c48a62

Cassation

7 février 2006

7 février 2006

l'auteur qui mêle des épisodes réels de leur vie et une histoire inventée ; que dans ce contexte et à diverses reprises, le livre présente comme une ancienne prostituée une femme répondant au nom de Gabrielle

Source officielle
CC

soc

6137219fcd580146773f54b2

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

Marc X..., demeurant ..., appartement 22, à Toulouse (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1990 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de la société Gabrielle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02076

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

mai 1993 à Sao-Gabriel (Brésil), à une peine de 16 ans de réclusion.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00084

Cassation

28 janvier 2020

28 janvier 2020

mai 1993 à Sao-Gabriel (Brésil), à une peine de 16 ans de réclusion.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Gabriel X

613725f1cd58014677421b79

Cassation

20 septembre 2000

20 septembre 2000

Evelyne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 12 mars 1999, qui, dans la procédure suivie contre Gabriel X..., des chefs de faux et usage, a confirmé

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CC

soc

61372244cd580146773fb953

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

Etienne Z..., pris en sa qualité d'héritier de Gabriel Z..., demeurant à Herly, Hucqueliers (Pas-de-Calais), 3 ) de M.

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comm

613723facd58014677410a6a

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Jean-Gabriel X..., une ouverture de crédit garantie par des inscriptions d'hypothèque sur divers biens situés en France ainsi que par la caution hypothécaire de M. André X...

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CC

cr

613725f0cd58014677421b31

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

, en qualité de caisse autonome de sécurité sociale, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, du 30 mars 2000, qui, après relaxe de la SOCIETE GABRIEL

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CC

civ1

613721c1cd580146773f6ee9

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mmes Marie-Louise et Gabrielle

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CC

civ1

6137230acd58014677404a3e

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Gabriel Y... est décédé le 19 février 1992, en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Juliette Y..., à laquelle il avait fait donation de l'usufruit de l'universalité de ses biens, et leurs deux enfants

Source officielle