X..., salarié de la société Brimont agraire du 19 avril 1999 jusqu'à son licenciement pour motif économique le 11 mars 2007, a perçu au mois de juillet et de décembre de chaque année une prime de treizième

L'OISE, CONSTITUEE PARTIE CIVILE, A RECLAME, AINSI QUE CELA RESULTE D'AILLEURS DE SES CONCLUSIONS DEPOSEES EN CAUSE D'APPEL, LA REPARATION DU PREJUDICE QU'ELLE AURAIT SUBI DU FAIT DES AGISSEMENTS DES BRACONNIERS

s'amusait à taper avec une règle sur des objets appartenant à ses camarades, s'apprêtait à frapper sur la calculatrice du mineur Hervé X... lorsque celui-ci a saisi l'extrémité de la règle qui, en se brisant

X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1996 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre), au profit de la société Transports Rabeau, société anonyme dont le siège est La Bretonnière

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir dit que Monsieur X... n'était pas lié à la SARL BOULANGERIE BRESSON par un contrat de travail et de l'avoir en conséquence débouté de l'ensemble de ses demandes

Joseph X..., demeurant 11-13, rue Quartier Bresson, à Pantin (Seine-Saint-Denis), 2°) de Mme Y... épouse Z...

Jean-Pierre Z..., demeurant ... à Brison-Saint-Innocent (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de M.

GLISSANT DU HALL D'ENTREE QUI AURAIT ENTRAINE LA CHUTE DE LA VICTIME ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET CONSTATE QUE LA PORTE ETAIT RENDUE DANGEREUSE PAR LA FRAGILITE DE VITRES DE GRANDE DIMENSION QUI, EN SE BRISANT

Patrice Z..., demeurant 208, cité de la Bretonnière, 22100 Dinan, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mai 1998, où étaient présents : M.

Z... a été mis en accusation le personnel a été menacé d'une Kalachnikov puis contraint à la remise de la caisse, l'un des auteurs a violenté un responsable du magasin en lui brisant les côtes ; que de

Lucie, demeurant à Bressois, Montech (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1986 par la cour d'appel de Toulouse (3ème chambre civile), au profit de l'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR

qui avait fait face normalement à son obligation d'entretien, ne pouvait le prévoir et que les travaux de nature à pallier les désordres résultant d'un vice caché ne pouvaient être entrepris qu'en brisant

Michel Y... , demeurant zone industrielle La Brémonière, 37130 Langeais, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

, demeurant Le Grand Béron, Clecy (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1991 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre civile), au profit de Mme Alice X..., demeurant lieudit La Brisolière

Prun chez Joint » pour 84 a 72 ca - [...] « Les Patureaux du Gas » pour 2 ha 95 a 45 ca - [...] « La Croix du Cou » pour 2 ha 44 a 90 ca - [...] « La Brousse » pour 3 ha 23 a 30 ca - [...] « Les Broussonnières

D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE COMMERCIAL NE RECEVANT DANS CES ETABLISSEMENTS QU'UN ENSEIGNEMENT COMPLEMENTAIRE ET DE PERFECTIONNEMENT, DE NATURE INTELLECTUELLE; ATTENDU QUE, TOUT EN CONSTATANT QUE L'ECOLE BRESSON

Bresson et de Mme Fossorier, tous ces magistrats étant désignés par l'assemblée générale de la cour d'appel de Montpellier en date du 11 décembre 1987 et par ordonnance du premier président en date des

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Fils de Mamessier, dont le siège est 71110 Saint-Didier en Brionnais

JUGEMENT A ETE RENDU LE 15 FEVRIER 1982 QUI A AUTORISE LES SYNDICS DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE ANONYME GMC A CEDER A FORFAIT DIVERS ELEMENTS D'ACTIF A LA SOCIETE LES ETABLISSEMENTS ABEL BRESSON

BUVAIT, QU'IL AVAIT, SOUS L'INFLUENCE DE L'ALCOOL, UN COMPORTEMENT AGRESSIF, EXERCANT DES VIOLENCES CONTRE SON EPOUSE, BRISANT LES JOUETS DE L'ENFANT ; QUE L'ARRET AJOUTE QUE CES FAITS CONSTITUAIENT