Robert Gonod, demeurant Le Godet, 38540 Saint-Just-Chaleyssin, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mai 1997, où étaient présents : M.

Marc Y..., demeurant 8, place de l'Eglise, 62580 Fresnoy-en-Gohelle, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juin 1996, où étaient présents : M.

Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, le navire de plaisance La Grande Goèle , dont M.

De plus, l'engin par lequel la victime a été heurtée présentait un défaut important de visibilité qui le rendait dangereux pour le conducteur et pour autrui, le rapport de l'APAVE mentionnant que le godet

B... que l'incendie a pris naissance au sein des locaux de la société NDS au cours d'une opération de découpe de tôle à la disqueuse lors de la réfection d'un godet par un préposé de la société NDS générant

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 418-1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET LA LOI N. 76-1106 DU 6 DECEMBRE 1976; ATTENDU QUE LE 23 MARS 1966 ROGER X..., AU SERVICE DE LA SOCIETE GODDE-BEDIN, A ETE

Guy X..., demeurant à Rouvres, Dammartin-en-Goele (Seine-et-Marne), Ferme de l'Eglise, 2°/ de l'Association Diocesaine de Meaux, dont le siège est à Meaux (Seine-et-Marne), rue Notre Dame, défendeurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Godelière Y..., veuve X..., demeurant Ferme d'Haudreville à Marle

Pierre X..., demeurant 12, résidence des Deux villas, Montigny-en-Gohelle (Pas-de-Calais), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

jugement rendu le 4 février 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Arras, au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Ambulances Serrier, dont le siège est ... à Givenchy-en-Gohelle

intervenant sur le réseau égout, constatait qu'après avoir ouvert en bordure du mur voisin édifié par la société Pompes Funèbres Entraide Funéraire le tuyau PVC avait été cassé, selon elle par les dents d'un godet

André A..., demeurant domaine de la Tuilerie à Dammartin-en-Goele (Seine-et-Marne), 3°) la société à responsabilité limitée Square, dont le siège et ... (12ème), agissant poursuites et diligences de

C. a demandé, le 29 avril 1982, par application de l'article L. 123-9 du Code de l'urbanisme, l'acquisition par la commune de Givenchy-en-Gohelle de deux parcelles cadastrées ZA 110 et AE 470 lui appartenant

ZAC des Grands Godets, 94500 Champigny-sur-Marne, 2 / de la société UFB Locabail, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

du Val-d'Oise, dont le siège est immeuble des Marjoberts à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise), 2 / La commune de Saint-Ouen-l'Aumone, prise en la personne de son maire en exercice, domicilié place Pierre Godet

Claude Z..., demeurant rue des Godets à Amaye-sur-Orne (Calvados), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

--Godet a conclu tant en son nom personnel qu'en sa qualité de liquidateur de la société Comépar transports ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que dans ses conclusions d'appel, Mme X... se bornait

vérifier la véracité et la matérialité des nombreux autres griefs de la lettre de licenciement ; Qu'en statuant ainsi, alors que le salarié reconnaissait, dans ses conclusions, ne pas avoir nettoyé les godets