AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gregori espaces verts, société à responsabilité limitée, dont le siège

Grégoire X..., la banque a demandé à un juge d'instance de l'autoriser à pratiquer, entre les mains de tiers saisis, une saisie-arrêt des rémunérations du travail de M.

X... a été engagé en février 1991 par la société Grégoire, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Kneverland Group Cognac (la société) ; qu'il a été élu membre du CHSCT de la société ;

septembre 1992, apparaît sur le planning de la Maison de la Bière pendant tout le mois d'août, et que sa présence a été confirmée par sa soeur, Nicole D..., responsable de l'établissement ; "que Grégory

d'obtention de financement ; que le gérant de fait de la société à responsabilité limitée Sg France, Bernard Z..., n'a pu être entendu dans le temps de l'information en raison de son décès ; que son fils, Grégory

Y... et Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, la SCI Grégoire, M.

risque ou en auraient diminué l'opinion pour l'assureur ; que si Kamel Y... a porté sa signature sur les conditions particulières du contrat (document dactylographié auparavant où apparaît le nom de Grégory

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grégoire et Besson, société anonyme, dont

Grégoire, conseiller, M.

Grégory à Thuir (Pyrénées-Orientales), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

prolongé ses caresses jusqu'à son pénis, concernant Ali Z..., celui-ci rapportait que le prévenu est venu dans sa chambre, a caressé son pied non opéré et a remonté sa main le long de sa cuisse, quant à Gregor

X... ne serait pas suffisamment établi par le rapport de Lecuyer, ainsi que les attestations de Dolle, Grégoire et Noyeu, insuffisamment précises et circonstanciées, sans tirer aucune conséquence du fait

Jean-Pierre Henaut, en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section H), au profit : 1 / de la société Leclerc Rennes Saint-Grégoire, dont

Grégoria D 323, X... de la Z... Ana D 62, X... C...

par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Château d'Escot, société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [...], 2°/ à la société Grégoire

W..., assuré auprès de la société MAAF, chargé des travaux de pose des baies vitrées, fournies par la société Menuiseries Grégoire ; qu'en cours de chantier, des infiltrations dans les logements en provenance

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Grégory Y...

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 1ER DÉCEMBRE 2021 1°/ La société Compagnie de promotion Liegeoise, société anonyme, 2°/ la société Immgest, société anonyme, 3°/ la société Immobilière Gretry

. ; que, pour le surplus, les déclarations concordantes de Bastien A..., Ewen B... et Grégoire C... établissent la réalité des faits survenus en avril 2003, les intéressés ayant précisé que Jean-Michel