cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1987 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit de Monsieur Firmin Y..., demeurant à Montélimar (Drôme), ..., défendeur à la cassation ; La SARL Gran

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 SEPTEMBRE 2025 La société Green

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 OCTOBRE 2025 La société du Green

, en état et qu'il y a lieu de statuer sur les pourvois ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Pau, 31 janvier 2017, n° RG 14/04392 et 15/04091), que, par un contrat du 16 avril 2009, la société The Green

Y..., de Me Parmentier, avocat de la société Saint Damien constructions et de la société Blue Green, les conclusions de M.

[P], de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société Green Power, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des sociétés Jaulin paysages Sud Loire, Jaulin paysages Nord Loire,

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 17 JANVIER 2024 1°/ La société Green

février 2009 relative à l'indemnisation du chômage ; Mais attendu qu'ayant constaté, dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation, que l'intéressé avait été nommé président de la société Green

qualité de mandataire liquidateur à la liquidation de la société Avenir Energie, 3°/ à la société [...], dont le siège est [...] , en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation de la société Green

d'enseignement, cadre groupe VI, niveau 1 selon la classification de la convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998, par la société Golf espace aux droits de laquelle vient la société Blue Green

aurait pu présenter s'il était intervenu à l'instance avant que la décision ne fut rendue ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans le litige opposant la société ILD Homair vacances aux sociétés Green

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint le pourvoi n° C 13-14.728, formé par la société South Green House LLC, et le pourvoi n° P13-16.647, formé par le directeur

domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 21-25.547 contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2021 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Green

présidence __________ [E] Pourvoi n° : K 21-25.531 Demandeur(s) : la société [K] [P], ès qualités et autres Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Green

M. le conseiller Valdès, les observations de la SCP Masse-Dessen eorges et Thouvenin, avocat du syndicat des copropriétaires du lotissementreen Field Cottage à Cenon, de Me Ricard, avocat de la SCI Green

décision de base légale au regard des articles 270 et 271 du code civil ; 3°) ALORS QUE, en affirmant que la présentation sur laquelle elle se fondait figurait sur le site internet de la société Green

Y..., en qualité de représentant des créanciers et de liquidateur de la SARL Holiday Green, de Mlle Z..., M. A..., en qualité de mandataire ad'hoc de la SCI du Pignaou et M.

Kevin Greene, en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Value Investors, Value Investing Partners et Reenport holdings limited ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches

Guy X..., demeurant campagne Le Gron à Pertuis (Vaucluse), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Y... de leur demande d'indemnisation dirigées contre la société Senvion, anciennement dénommée Repower, et contre la société Enel Green Power France ; AUX MOTIFS QU'au vu des les pièces et les écrits