Hamond Y..., exerçant sous l'enseigne Blanc Azur, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mars 2001, où étaient présents : M.

Grands Moulins Storione et Moulins Soufflet, avaient mis en oeuvre des pratiques similaires, par le biais de l'entreprise commune Bach Mühle, s'agissant de la farine en sachets vendue aux enseignes du hard

France, ainsi que douze autres compagnies d'assurance (les assureurs), subrogés, pour l'avoir indemnisé, dans les droits du chargeur de marchandises, transportées depuis Neuf-Brisach (Alsace) jusqu'à Hammond

Y... à la société Haroun Tazieff (la société) et à M. X..., sur le montant d'honoraires de restauration d'archives cinématographiques, M.

Harold Q..., domicilié [...] (Singapour), 34°/ à M.

d'une part, sur ses circonstances et la configuration des lieux et, d'autre part, sur l'existence d'une éventuelle délégation de pouvoir en matière de sécurité ; que ces témoins ont été entendus ainsi qu'Harold

Harald Y..., de nationalité allemande, demeurant 4955 ... Z... 5 (Allemagne), 2 / M.

[N] [B], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Les Vergers du soleil, 3°/ à la société [T] [P], Bernard Mace, Stéphane Rambaud et Haroun Patel, notaires, société par actions simplifiée,

Haroun X..., - M. Patrick Y..., - M.

traces de fichiers téléchargés via le logiciel "Peer to peer emule", en date du 22 juin 2007, de 16 heures 55 à 17 heures 31 dont les noms, explicitement à caractère pédo-pornographique, [exemples "porno hard

Haroun Y..., demeurant ... à Champ-sur-Marne (Seine-et-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 12 septembre 1988 par le tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne, au profit de l'Association pour l'emploi

droits de l'homme, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé les visites et saisies sollicitées ; "aux motifs que la société Sivantex dont le gérant est Haron

HAROCHE X..., SELON LE POURVOI, QUE SI LE SYNDIC REPRESENTE LE DEBITEUR EN LIQUIDATION DES BIENS POUR TOUT CE QUI CONCERNE SON PATRIMOINE CE QUI LUI PERMET, SELON L'ARTICLE 82 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Fatma X..., demeurant Cité des 123 logements, 9/11 N'bou Haroun W, Tipaza (

.., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société SOGEFIA, venant aux droits de la société anonyme Baudot Hardoll

société Dammann Frères ne justifie pas de la moindre action, ni davantage d'une seule mise en demeure ; que, d'autre part, les thés vendus en « sachets cristal » par les sociétés Hédiard, Fauchon, Harrod's

Harald Z..., domicilié [...], 2°/ à M.

mineurs retraités marocains, en retenant que les arrêts rendus dont se prévalaient les mineurs retraités marocains l'avaient été dans des espèces distinctes, de même que la lettre de l'ANGDM adressée à la HALDE