Daniel Y..., demeurant ... (10ème), en cassation d'un jugement rendu le 4 mars 1993 par le tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt, au profit de la société I2M ingéniérie, dont le siège est ...

[S] a sollicité son inscription sur la liste nationale des experts judiciaires dans les spécialités architecture et ingénierie, maîtrise d'oeuvre et décoration. 2.

[B] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans les spécialités architecture - ingénierie - maîtrise d'oeuvre et coordination de la sécurité

X..., ès qualités, et de l'entendre condamner en conséquence in solidum avec les sociétés Som Y... ingéniérie, Valintec et Longométal au paiement de l'indemnité d'occupation de ses propres locaux, alors

fiscales" » mais que « l'activité de monteur d'une opération de défiscalisation ne constitue pas une activité d'ingénierie financière, telle que mentionnée dans la liste des activités assurées » et que

direction de l'opération, a souscrit une police Tous Risques chantier auprès de la Compagnie Le Continent et qu'une assurance dommages-ouvrage a été souscrite auprès du GAN ; que le bureau d'études CICLE Ingénierie

possible d'établir son caractère manifestement délibéré, les prévenus ont par contre commis une faute caractérisée exposant à un risque grave qu'ils ne pouvaient ignorer, dès lors qu'aucune étude d'ingénierie

s'agissant de la justification d'une pratique de l'expertise judiciaire importante et géographiquement étendue, d'un nombre élevé d'expertises effectuées depuis plus de vingt-cinq ans en « Architecture - ingénierie

professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE, de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE MYO 6 INGENIERIE

(Essonne), et actuellement ... (19ème), en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1988 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit de la Société de réalisations d'équipement d'ingénierie

d'assurance du bâtiment et des travaux publics, société d'assurance mutuelle (SMABTP), société d'assurance mutuelle, dont le siège est [Adresse 6], prise en sa qualité d'assureur de la société B2B ingenierie

société OTI, sous laquelle il s'est présenté la première fois, n'a jamais été créée, qu'il s'est ensuite séparé du créateur de la société SFS utilisée en septembre 1991 ; qu'en outre, le cabinet d'ingénierie

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Ingrid

"alors que, dans son mémoire régulièrement déposé, Roland X... faisait valoir non seulement que la créance litigieuse de 8 986 914 francs TTC figurait dans la comptabilité de la société Berry Ingenierie

Roger Y..., demeurant ... à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit de la Société d'ingénierie

rétrogradation ni diminution de salaire ne constitue pas une modification substantielle du contrat de travail; que dès lors, en se bornant à relever que les tâches proposées au sein de la société Chausson Ingénierie

TROISIEME MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Madame Ingrid X... de sa demande tendant à voir condamner la Société SERVICES ET GESTION et la Société INGENIERIE ET

Q... de complicité de prise illégale d'intérêt, la société Calédonienne d'ingénierie de complicité et recel de prise illégale d'intérêts, a condamné M.

demande et étant, de toute façon prohibés par les articles NB 1 et NB 2 du plan d'occupation des sols de Bailleval ; que le fait que Carlos Y... se soit adressé à un architecte et à une société d'ingénierie

Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat des sociétés Akka technologies, Akka I&S, Akka services, Akka ingénierie produit et Akka informatique