Laurent et Jean-François X..., nus propriétaires, et aux époux X..., usufruitiers, une somme au titre de la dépréciation de la parcelle cadastrée ZC 79, l'arrêt retient que cette parcelle est partiellement

Jean-Louis X..., depuis décédé, aux droits de qui se sont trouvés ses parents et ses deux soeurs, les éléments corporels et incorporels de son cabinet médical, moyennant un prix de 195 000 francs, dont

Jean-Louis Y... se trouvait propriétaire d'une écurie qu'il avait achetée, plus une "cour bâtie" qui lui venait par héritage de ses parents et qui représentait la part de la parcelle 496 leur appartenant

Ellande X..., fils de Mme Jeanne X... ; que, par acte du 31 mai 2006, Mme Jeanne X... et M. Ellande X... ont fait assigner M.

Jean-Christophe Y... les parcelles cadastrées [...], [...], [...] et [...], les époux B... ayant été appelés à l'acte pour les besoins de la constitution d'une servitude de passage que la commune avait

Y... et que le paraphe "BB" figurant sous cette dernière n'était pas de la main de Brigitte Z... ; que la contre- expertise confiée également à deux experts a également conclu à l'ajout, d'une part, de

D... sur photo ; que Jean-Noël D... était interpellé à Jassans (01) le 13 mai 1999 ; que placé en garde à vue, il reconnaissait partiellement les faits concernant A...

Pascal R..., domicilié [...] , 21°/ M. Freddy S..., domicilié [...] , 22°/ M. Jean-Pascal T..., domicilié [...] , 23°/ M. Jean-Luc U..., domicilié [...] , 24°/ M.

Jean-A... Y... font valoir que Denis Y... a bénéficié de l'aide de ses parents pour s'installer alors que l'exploitation dont disposaient M. et Mme Jean-Marie Y...

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 25 juin 1997, qui, pour publicité mensongère ou de nature à induire en erreur, l'a condamné à une amende de 15 000

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 16 janvier 2003, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, et qui a prononcé

Y..., entendue par la Cour, a affirmé que Sylvain X... faisait partie du groupe frappant la jeune victime ( ) ; "alors, d'une part, qu'il résulte des témoignages de Serge A..., Jean-Loup B..., Roger

Jean-Marie B..., et à laquelle son père Jean-Baptiste a répondu, ce qui n'est pas de nature à en vicier le contenu, que celui-ci et sa famille utilisaient les parcelles louées pour le pacage d'hiver de

A..., qui expliquait qu'il avait été contacté à Saint-Martin par Jean-Pierre X... qui lui avait demandé de convoyer un paquet de cocaïne en France ; qu'il avait acheté cette drogue dans la partie hollandaise

Jean Guy X...« qui tendent à remettre en cause l'autorité de la chose jugée attachée au jugement de divorce et à la convention définitive de liquidation du régime matrimonial et des droits des parties

Z..., propriétaire d'une parcelle en vertu d'un acte d'échange du 13 juillet 2006, a assigné M. et Mme X..., co-échangistes, en rétablissement de la servitude de passage desservant sa propriété et passant

l'acte de donation du 25 septembre 1997 par lequel son père lui a octroyé une servitude de passage sur la parcelle 288 et qui lui permettrait de rejoindre la parcelle 124 en passant par la parcelle 22

651 faisait partie intégrante d'un chemin beaucoup plus long qui mesurait 350 mètres environ, partant de la route départementale, pour desservir les immeubles à usage d'habitation et d'exploitation agricole