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297 résultats pour « Jerome NOVEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101108

Cassation

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Eve", exposé et offert à la vente par la société Art et confrontation qui exploite la galerie Jérôme de Z..., et reproduit dans l'ouvrage INRI édité par la société Albin Michel, Jakob Y... a intenté à

Source officielle

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CC

cr

édure suiviec/M. Jérôme Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03495

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Jérôme Y... du chef de viol, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 13 décembre 2017 où étaient présents dans la formation prévue à l'article

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00679

Cassation

16 mars 2011

16 mars 2011

.., Richard CC..., Pascal DD..., Christophe HH..., José EE..., André FF..., Thierry X..., Daniel Y..., Jean-Luc Z..., Dominique B..., Jean-Philippe C..., Christophe D..., Georges F..., Daniel E..., Jérôme

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101029

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

Jérôme Y... ; qu'ayant été eux-mêmes condamnés à verser des dommages-intérêts à M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201127

Cassation

25 juin 2009

25 juin 2009

d'assurance pour enfant prévue par l'article L 351-4 du Code de la Sécurité Sociale et de L'AVOIR en conséquence renvoyé devant la CNAV pour la liquidation de ses droits AUX MOTIFS QU'en l'espèce, Jérôme

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201302

Cassation

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Jérôme X... s'est rendu en discothèque, accompagné de ses amis MM. Y..., Z...et A..., en utilisant le véhicule de son père, M.

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CC

soc

6137239ccd5801467740c0c0

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

Jérôme Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 avril 2001, où étaient présents : M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01211

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Jérôme Y..., domicilié [...]                                      , 3°/ M. Emmanuel Z..., domicilié [...]                             , 4°/ M.

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CC

cr

6079a8759ba5988459c4d565

Cassation

4 novembre 1997

4 novembre 1997

Hercé, avocat de Jean-Claude X..., le 5 août 1996 à 17 heures et à 18 h 30 (ces deux mémoires ont été adressés au greffe de la chambre d'accusation par télécopie, alors que Jérôme Hercé est avocat à la

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CC

cr

613725e4cd58014677421548

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jacques, - X...Jérôme

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civ1

613721d8cd580146773f805a

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

Bernard B..., pris tant en son nom personnel qu'en celui de son fils mineur, Jérôme B..., demeurant "La Motte" Saint-Quintin-sur-Sioule à Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme), 28) C...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00053

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Jérôme PPP..., domicilié [...], 74°/ M. Christian QQQ..., domicilié [...], 75°/ M. Ayméric RRR..., domicilié [...], 76°/ M. Olivier SSS..., domicilié [...], 77°/ M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100539

Cassation

14 mai 2014

14 mai 2014

.; que l'instruction ouverte à l'encontre de Monsieur Jérôme X... le 24 mai 2002 comporte des actes réguliers et notamment l'audition de témoins, de nouvelles expertises et des vérifications; qu'aucun

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civ2

Donne défautc/M. G

61372171cd580146773f3ca1

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Jean-Jacques A..., demeurant 14, rue RP Lambert (faubourg Blanchot) à Nouméa (Nouvelle Calédonie), agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son fils mineur A...

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civ3

613723d7cd5801467740ed69

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Jérôme X... de la Brosse, demeurant ..., 4 / de M.

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civ2

6137245ecd58014677414ead

Cassation

21 avril 2005

21 avril 2005

Jérôme X... et sa soeur Mlle Nathalie X... (les consorts X...) ont assigné en indemnisation M. Z... et son assureur, la société AGF La Lilloise, et M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200434

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

euros à valoir sur la réparation de son préjudice, outre une indemnité de 1 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile ; AUX MOTIFS QUE « Mme X... verse aux débats deux nouvelles

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civ1

61372399cd5801467740be10

Cassation

10 juillet 2001

10 juillet 2001

Jérémie A..., 2 / de M. Olivier A..., 3 / de M. Emile Z..., défendeurs à la cassation ; M.

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CC

soc

613723d0cd5801467740e7dc

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Jérôme X..., demeurant ..., 2 / de M. Jean Y..., demeurant HLM Le Fouettin, bâtiment A, 71250 Cluny, 3 / de M. René Z..., demeurant à Jalogny, 71250 Cluny, 4 / de M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00728

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

Jérôme X... et M. Rachid Y..., qui sollicitent sa révocation reprochent à M.

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