X..., demeurant ..., pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL Chabala et Julia, 2°/ de M.

produit, commun aux demandeurs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du procès-verbal de l'inspection du travail, base de la poursuite et des autres pièces de procédure, que le 15 novembre 2010, Julien

Y... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Saint-Julien-en-Genevoix, 16 décembre 2003) de l'avoir condamné à payer diverses sommes à l'indivision X..., alors, selon le moyen, que l'indivision

Michel X..., demeurant ..., 2°/ de la société Julian Marée, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société Liharrague, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs

Z..., A..., Jullien, Kerl, Moisio, Montiglio et Rossetti, sans délivrer, au préalable, à ces derniers, trois jours au moins avant l'audience, un avertissement les avisant du fait que leur élection était

Julien, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2005, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à dix mois d'emprisonnement dont quatre avec

[N] a été engagé par la société Degetel à compter du 4 juillet 2011 en qualité de consultant senior, au statut cadre.

D... pour la période considérée, la moitié des dons; qu'il ne saurait être sérieusement soutenu que Julien E...

Y..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur de la société Euro constructions développement (ECD), 3°/ à la société Julica, société civile immobilière, 4°/ à la société M Cacao, société civile

Julien X...

à établir la preuve de l'état alcoolique ; "aux motifs que le gendarme Luc Cibla avait consigné dans son procès-verbal du 9 avril 1993 que le docteur Y..., interne de garde à l'hôpital de Saint Julien

abusive, l'arrêt retient que la société [...], qui a demandé à la société Le Saint-Julien d'adresser le bon de livraison et la facture à "[...] , est intervenue en qualité de mandataire de la société

Julian, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 7 mars 2006, qui a autorisé sa remise temporaire aux autorités judiciaires espagnoles en exécution d'un

interjeté par la seule partie civile, qui s'était cependant désistée de sa plainte, la chambre de l'instruction a violé les textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte des pièces de la procédure que Juliette

" ; que là encore, elle a été stupéfaite, tétanisée, dans l'impossibilité de réagir ; qu'elle a confié ce qui lui est arrivé à son ami Julien Z... au retour de stage de ce dernier fin janvier 1998 ; que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Henri Jean X... et Juliette Y..., son épouse, sont décédés

[G] [M], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° U 23-20.349 contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2023 par la cour d'appel d'Agen (section commerciale), dans le litige l'opposant à la société Julyann

circonstances de la cause et de la règle de droit pour entrer en voie de condamnation à l'égard de Maurice X... qui est mis en cause par les déclarations précises et circonstanciées des deux enfants, Julien