X... fait grief à l'arrêt de rejeter son recours, alors, selon le moyen, que constitue un accident du travail un événement soudain survenu au temps et lieu de travail ; que lorsque les lésions relèvent

au travail est détruite lorsque les conditions de travail du jour où l'accident est survenu ne sont pas à l'origine de cet accident ; que dès lors, en exigeant que la caisse fasse la preuve "que la lésion

mai 1977 et qu'ils devaient être pris en charge à ce titre ; Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie fait grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, d'une part, qu'une lésion

lésion. 9.

subie par Mme, [V], [Y], et en particulier vérifier si celle-ci est de plus d'un quart" et "en cas de lésion de plus du quart, donner un avis sur le complément en numéraire ou en nature auquel Mme, [Y

apparues soudainement aux temps et lieu du travail, la caisse et l'employeur qui en contestent la nature professionnelle doivent établir que la lésion est totalement étrangère au travail ; qu'en l'espèce

abdominales présentées par la victime étaient évocatrices du passage d'une roue de véhicule sur le tronc, lésions causées par le passage d'un seul véhicule ; que, sur la qualité de la victime, il résultait

poignet et avant-bras gauche " ; elle a joint un certificat médical du 23 mars 1987, aux termes duquel le docteur Y... a constaté " des égratignures et une oreille congestionnée à gauche, ainsi que des lésions

, sans même être contredit par la caisse sur ce point, que cette dernière n'avait pas contesté dans ledit délai le caractère professionnel de l'accident survenu le 30 octobre 1987, de sorte que les lésions

1997) de l'avoir déboutée de son recours alors, selon le moyen, d'une part, qu'il appartient à la Caisse primaire d'assurance maladie de détruire la présomption d'imputabilité qui s'attache à toute lésion

, la commission régionale d'invalidité et d'incapacité permanente n'est en droit de se prononcer sur le caractère professionnel de la lésion et sur le taux de l'incapacité permanente qu'à la condition

s'est mis à la poursuite de Mme A..., l'a saisie par les bras et en a reçu un coup ; que X... n'avait nullement le droit de retenir Mme A... en exerçant sur elle les violences ayant occasionné les lésions

accueilli le recours de l'intéressé ; Attendu que la caisse fait grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, d'une part, que seules bénéficient de la présomption d'imputabilité les lésions

qu'une soulte de 108 416,37 francs ; que le jugement de divorce a été prononcé le 28 juin 1985 ; que, le 11 janvier 1990, Mme Y..., devenue Mme X..., a assigné son ex-mari en rescision du partage pour lésion

qu'il s'était énervé et l'avait frappée à plusieurs reprises ; que la réalité des coups et violences invoqués par Isabel Y... est établie par les certificats médicaux qu'elle a produits et que les lésions

débats ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen du pourvoi principal : Attendu que Melle A... fait grief à l'arrêt d'admettre Mme X... à rapporter la preuve de la lésion

[W] en lésion. Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches Enoncé du moyen 4. M.

est établi que le salarié en a ressenti les premiers symptômes antérieurement à son arrivée au sein de l'entreprise et que le malaise est apparu sans qu'il n'ait débuté son travail, de sorte que la lésion