agissant en qualité de Caisse autonome de sécurité sociale, en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1988 par la cour d'appel de Toulouse (3ème chambre civile), au profit de : 1°) L'entreprise Malet

d'allocations familiales (URSSAF) de la Gironde, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, section A), au profit de l'Entreprise Malet

Attendu, selon l'arrêt critiqué, que, liée à la banque Sofirec par une convention d'affacturage, la société Sotemac a cédé à celle-ci, avec subrogation, différentes factures sur la société Malet, soit,

Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné au paiement de l'effet, alors, selon le pourvoi, qu'il avait fait valoir dans ses écritures que le billet à ordre portait un tampon de compensation au 6 août

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque de Neuflize, Schlumberger, Mallet (NSM), société anonyme, dont le siège

signes visibles d'instabilité antérieure, d'autre part, par motifs propres, que l'EURL Brail avait élaboré le projet litigieux en considération du chemin d'accès à la plate-forme prévue par la société Malet

familiales (URSSAF) de la Haute-Garonne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1994 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de la société Entreprise Malet

. le conseiller Bourrelly, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la Clinique internationale du Parc Monceau, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société immobilière Mallet

LICENCIE LE 4 DECEMBRE 1974 REMADI, CONDUCTEUR D'ENGINS, QUI ETAIT A SON SERVICE DEPUIS LE 30 SEPTEMBRE 1974 APRES AVOIR ETE SUCCESSIVEMENT EMPLOYE PAR LES DEUX AUTRES SOCIETES DU GROUPE, L'ENTREPRISE MALET

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° F 04-16.236 et A 04-16.300 ; Donne acte à la société Guzet Promotion du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Malet

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1989 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit de la Banque de Neuflize Schlumberger Mallet, société anonyme dont

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : .Vu les articles 654 et 538 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Banque de Neuflize Schlumberger Mallet

12e Chambre civile, 2e Section), au profit : 1 / du Groupement d'intérêts économique (GIE) Generali Transports anciennement dénommé GIE Groupe Concorde, dont le siège est ..., 2 / de la société Malet

ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LOYER, ENGAGE LE 28 FEVRIER 1974 COMME STAGIAIRE GEOMETRE PAR MALET

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Malet, société anonyme, dont le siège est ..., en

X..., de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la Banque Neuflize-Schlumberger-Mallet, les conclusions de M.

La mise en jeu de la garantie aurait donc pu être faite dès le mois d'août.

[C] a mis en oeuvre divers stratagèmes pour faire échec à l'exécution de sa condamnation patrimoniale en procédant, notamment, à l'inscription d'une hypothèque conventionnelle, le 15 septembre 2006, sur

(les cautions) se sont rendus caution, envers la caisse de crédit mutuel de Vitry-le-François (la caisse) au titre de divers concours consentis de 1998 à 2002 à la société EARL Les Mallets (la société)

X... à payer aux sociétés Legueule travaux publics, Mallet et Placier la somme globale de 2 500 euros ; rejette la demande de M.