AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Manguiers, dont

D... et son épouse ont fait l'acquisition progressive de parcelles sur lesquelles ont été édifiés leur maison, une écurie et un manège à chevaux, entourés de prairies. 3.

Le 27/8/2013, le Mans Habitat a adressé à la Mancellière de Logement une facture de 119.600 € TTC au titre du travail exécuté pour la réalisation du transfert des dossiers selon mandat du 27 août 2010.

pénibilité dite Tunzini, liée à un travail sur une chaîne du même nom, mais qui leur a été retirée seulement en juillet 1991, bien que ladite chaîne ait été remplacée en 1979 par une nouvelle chaîne dite Madesa

[T] [K] fait grief à l'arrêt de le débouter de l'ensemble de ses contestations et demandes, de dire que les saisies-attributions pratiquées les 4 février 2015 entre les mains du Crédit mutuel du Mantois

X... a été salarié de la société Fichet Bauche et affecté à son établissement d'Oust-Marest du 2 juillet 1973 au 27 septembre 1996, puis, jusqu'au 20 octobre 1997, de la société Fichet serrurerie bâtiment

être opposés à l'employeur, ayant décidé la rupture en fonction des difficultés financières existant à cette date et pour permettre la survie de l'entreprise ; qu'ayant constaté que l'exploitation du Manoir

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 2020), le 10 juillet 2005, après l'effondrement, consécutif à une chute de neige, d'une structure métallique à usage de manège couvert, fabriquée par la société

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MANELLI Sauveur, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, du 13 février 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef

a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue le 31 décembre 2001 par le juge d'instruction du tribunal de grande instance de Lorient ; "aux motifs, d'une part, que le nouveau manuel d'exploitation (MANEX

leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le Groupement d'intérêt économique (GIE) Ceten Apave international et la société Sanofi-Aventis ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la société Manexi

dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; qu'au soutien de sa demande d'annulation des marques "FR-M", la société Akiva avait versé aux débats, en particulier, une fiche de données de sécurité de la société Mane

[P] des boxes, des paddocks, un manège, une carrière et une allée de cavalerie et des selleries. 3. Le 24 octobre 2018, M.

est ..., 2 / la société Rocca, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société CCMC Managix

[M] et la société Manoir [Localité 6] devaient être maintenus et versés à M.

K..., épouse Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 27 mai 2014 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Transports voyageurs du mantois

Stendhal à Loos (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1987 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de la société MANDEI, dont le siège est ... en Baroeuil (Nord), défenderesse

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société d'économie mixte des transports et de l'environnement du Mantois