CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 157 résultats pour « Manon Chemin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300861

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

dit de l'Olivet du fait de la présence, sur le chemin des Finiels, d'un pont submersible ne pouvant supporter de lourdes charges et de l'installation par la commune, sur le chemin d'exploitation existant

Source officielle

Page 6 sur 158

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

613721f7cd580146773f91d9

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Chemin, Fromont, conseillers, M. Chapron, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

61372260cd580146773fc755

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137230fcd58014677404dde

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Chemin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, Martin, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

61372234cd580146773fb0e1

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137232acd5801467740642d

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Pierre Z..., demeurant Résidence Eden park, Bloc D, chemin des Lavandins, 06800 Cagnes-sur-Mer, 5 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372389cd5801467740b1b9

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, conseillers, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613721f1cd580146773f8eae

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Chemin, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137245dcd58014677414e2f

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

X... ne contestait pas avoir créé un conduit de cheminée maçonné ainsi qu'une sortie en toiture, la cour d'appel, qui a retenu à bon droit qu'il s'agissait d'un ouvrage au sens de l'article 1792 du Code

Source officielle
CC

civ3

6137222dcd580146773fad85

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613721fbcd580146773f93d7

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Raoul Z..., demeurant "Masson" à Pontonx-sur-Adour (Landes), défendeurs à la cassation ; MM. B..., Y..., Z..., D... A... et D...

Source officielle
CC

civ3

6137230dcd58014677404d0d

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Chemin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Fromont, Villien, Martin, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300891

Cassation

5 juillet 2011

5 juillet 2011

, il n'exclut cependant que la hotte et le manteau plâtriers au poste « construction d'une cheminée » ; … que l'appelant, dont le devis lui-même prévoit « maçonnerie de la cheminée complète », n'est

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00868

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Le liquidateur a assigné la société Bergerie de Manon, la SCI de Manon, et Mmes [B] et [X] en jonction des procédures de liquidation judiciaire.

Source officielle
CC

civ3

613723a0cd5801467740c3e7

Cassation

4 avril 2001

4 avril 2001

Pierre A..., demeurant La Croix Chemin, 35720 Saint-Pierre-de-Plesguen, 2 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137231ecd58014677405a67

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

Beauvois, président, Mme Masson- Daum, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, Villien, Martin, conseillers, M. Nivôse, Mme Boulanger, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

61372366cd58014677409465

Cassation

9 février 2000

9 février 2000

Chemin, Villien, Cachelot, Mme Lardet, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

61372392cd5801467740b848

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Chemin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405bfd

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

Chemin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Fromont, Villien, Cachelot, Martin, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613722efcd5801467740365d

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Chemin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Fromont, Villien, Cachelot, Martin, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Source officielle