L'actif de succession était notamment composé de 642 807 parts sociales de la société Marceau conseil finance gestion (la société MCFG), pour lesquelles Mme [N] a déclaré se trouver dans le champ de l'exonération

Y... et à la SCI de Magneux ; que le CCF a appelé en la cause M. A..., représentant des créanciers, et M. Z..., administrateur ; que le tribunal a fixé la créance du CCF, née de l'engagement de M.

pourvoi formé par la Caisse de développement de la Corse, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1998 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la société Marsea

séquestrés tous les deux (D 4 page 2 ; D 38), le directeur cependant estimait qu'il était inopportun de tenter une sortie (D 3, page 2) ; que le lendemain vers 11 heures, Roseline E... ayant mis son manteau

Lors du contrôle de sécurité, il a été découvert dans un sac qu'elle transportait une liasse de 6 800 euros et, dans une poche de son manteau, une liasse de 3 300 euros.

le moyen unique, commun aux pourvois : Vu les articles L. 122-6 et L. 122-14-3 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 25 juillet 2000 en qualité de margeuse

annoncé avec un prix de référence de 12 900 francs avait été vendu 5 000 francs ; que Pierre Z... prétend que le prix de référence dépend du modèle et de la taille du vêtement, que cependant un manteau

nouveau Code de procédure civile; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que les époux X..., (les vendeurs) ont cédé les parts de la société du Pin et celles de la société Val Marceau

(rires) PREMIER TIR (incrustation de l'image de la faucille et du marteau communiste en fond de stand de tir) AH [L] [Z] SECOND TIR c'est fini ». 3. M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Comptoir commercial manceau du bâtiment

d'information, il existe des charges suffisantes à l'encontre de Barrie Taylor qu'à la suite d'une altercation avec Roxane C..., elle l'ait frappé à la tête avec un objet contondant pouvant être un marteau

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Guillaume Marceau à payer à M.

SUR LE PREMIER ET LE DEUXIEME MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE DES FILMS MARCEAU, DE PARIS, S'ENGAGEA EN 1968 ENVERS LA SOCIETE SEAM FILMS, DE CASABLANCA

Y... doit restituer le véhicule à la SARL MARCEAU ; 1.

SUR LE MOYEN UNIQUE DESDITS POURVOIS : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, SUR UNE ROUTE, LA VOITURE AUTOMOBILE DE X..., EMPLOYE DE LA SOCIETE SOLVIA, CONDUITE PAR BOURGINE, PREPOSE DE MARIEAU

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, souverainement retenu que la SCI Guillaume Marceau

Cocinor, dont le siège social est à Paris (8e), ..., 28/ la société anonyme Les Films Marceau concordia, venant aux droits de la société Marceau cocinor, dont le siège social est à Paris (8e), ...,

investissements et Marceau projets au paiement d'une indemnité de licenciement et de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, la cour d'appel a retenu que la société Marceau