de la discothèque est payant alors que l'accès au "Billard Club" est libre, que le bar du "Billard Club" fonctionne tous les jours de 12 heures à 2 heures tandis que la discothèque n'ouvre que du mercredi

moyen, de première part, que les protocoles d'accord prévoyaient que le service du personnel adresserait aux salariés concernés les bulletins et enveloppes permettant de voter par correspondance le mercredi

de la société à des fins personnelles ; qu'elle précisait que le kilométrage de la journée du 9 juillet 1996 était anormal par rapport aux chantiers indiqués ; que les kilométrages des mardi 18 et mercredi

sous le contrôle du rédacteur en chef responsable de la rubrique des grilles de programmes de télévision à l'élaboration de laquelle elle participait et qu'elle remettait à celui-ci son travail le mercredi

.) ; "Mercredi 5 novembre 2003 matin : "9 heures 15 : auditions des témoins (...)

d'avoir dit que le droit de visite et d'hébergement du père s'exercera la moitié de chaque vacances scolaires, les premiers, troisièmes et éventuellement cinquièmes week-end de chaque mois, ainsi que le mercredi

le juge d'instruction a prescrit l'incarcération provisoire de Roger Y... pour une durée de 3 jours et que le mandat de dépôt décerné le même jour a ordonné l'incarcération de l'intéressé jusqu'au mercredi

2004, le juge d'instruction a adressé, le 19 septembre 2005, une convocation à son avocat, Me Z..., en vue d'assister le demandeur lors du débat contradictoire, fixé au 19 octobre suivant ; que, le mercredi

Christophe X..., a saisi la cour de conclusions, lesquelles seront annexées au procès-verbal des débats, de donner acte à la défense des propos tenus par l'expert Francis C... lors de l'audience du mercredi

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 mai 2022), Mme [V] a été engagée en qualité de « merchandiser » le 22 août 2011 par la société Pierre Fabre dermo cosmétique. 2.

devant le juge d'instruction, lors de son interrogatoire du 12 avril 1999 ; qu'il disait avoir commencé à se faire prodiguer des fellations par X... en mai/juin 1987, précisait "cela se passait le mercredi

la publicité de l'audience du prononcé mais aussi de celle au cours de laquelle les débats ont eu lieu" ; Attendu que l'arrêt attaqué énonce que l'affaire a été appelée à l'audience publique le mercredi

UNSA énergie dispose dans son article 9.1 que « la campagne électorale débute le jour de l'affichage des candidatures, soit le 17 octobre 2016 et se termine la veille du début du scrutin, soit le mercredi

constatant l'accomplissement de cette formalité et sans que puisse être prise en considération celle figurant sur le cachet de la poste ; qu'en conséquence, est irrecevable, comme tardif, l'appel formé le mercredi

A..., responsable de l'Assistance publique des hôpitaux de Paris, en mai 1992, pour faire la lumière sur les agissements supposés du salarié, et déclarait que l'entretien du mercredi 16 septembre 1992

le juge a l'obligation de ne pas dénaturer l'écrit soumis à son examen, alors qu'en l'espèce, dans le courriel du 5 avril 2019 adressé à Mme [X], DRH, Mme [V] indique en complément de mon email de mercredi

personne de Mme [G], et au président, des trics des fichiers demandés avant le 8 janvier 2021, et renvoi de l'affaire RG 2019067476, après contrôle de cohérence par l'huissier de justice, à l'audience du mercredi

période de quatre semaines : les semaines 1 et 2 cinq jours, du lundi au vendredi, soit 34 heures hebdomadaires ; la semaine 3 six jours incluant le samedi et le dimanche avec un jour de repos le mercredi

F... à un simple droit de visite devant s'exercer le mercredi au domicile maternel. 2. Après un déménagement à Dunkerque, M.

Le mercredi 10 juin 2020, date à laquelle ladite lettre est parvenue au greffe, M.