Anicet, demeurant Cours Montella Vieux Bourg, 97139 Les Abymes, 38 / M. Nestor XI..., demeurant Cité Bergevin, 97110 Pointe à Pitre, 39 / M. Etienne XK..., demeurant ..., 40 / M.

_________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 24 JUIN 2020 Le procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, palais Monclar

F..., 2°/ au Trésor public SIE Aix-Nord, dont le siège est [...] , en qualité de créancier inscrit, 3°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié Palais Monclar, rue Peyresc

25 septembre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 2-4), dans le litige l'opposant au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, Palais Monclar

), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [C] [J], épouse [W], domiciliée [Adresse 2], 2°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, Palais Monclar

Monsieur A... par Hélène X... le 6 mai 2014, que celle-ci a renoncé à réaliser les travaux objets du litige, renoncement confirmé par le sens des courriers de Monsieur B... du 25 avril 2016 et du cabinet MONTOYA

[E] poursuit en mentionnant aussi la découpe d'un gros cochon pour le pacage de Confina et d'un veau pour le pacage de Mortola, alors qu'un loyer est payé en numéraire.

X..., de nationalité mongole, qui, le 13 juin 2008, avait été condamné à une peine d'interdiction du territoire français, a été interpellé à Azé, le 21 janvier 2010, à 12 heures 45 ; qu'il a été placé

Marc Dehamna, demeurant 21, Promenade Vénézia, 78000 Versailles, 22 / de Mme Eliane Poitte, demeurant 11, square Albin Cachot, 75013 Paris, 23 / de Mme Lucienne Geslot, demeurant 73, avenue Monclar

____________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 9 NOVEMBRE 2022 Le procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, Palais Monclar

de Mme [W] non contesté ; 1°) ALORS QUE dans ses écritures (p. 14), Mme [O], veuve [Z], soutenait, pour justifier la conversion en capital de son usufruit, qu'à partir du moment où la villa Monziols

septembre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 2-3), dans le litige l'opposant au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, Palais Montclar

démontrer qu'en 2009, la société Idées du monde a gravement manqué à la qualité élémentaire de ses prestations, sans pouvoir utilement invoquer la simplicité inhérente à « l'art de vivre des populations mongoles

[P] [I], domicilié [Adresse 2], 2°/ au procureur général près la cour d'appel, domicilié en son parquet général, palais Monclar, 13100 Aix-en-Provence, défendeurs à la cassation.

Palais, Palais de Justice, 06300 Nice, pris en la personne de son bâtonnier en exercice, 6°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, palais Montclar

litige l'opposant : 1°/ à la direction générale des douanes et droits indirects, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié Palais Monclar

à l'ordre des avocats au barreau de Nice, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ au procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, Palais Monclar

syndicat du 19 mars 2010, avait refusé à la SCI un certain nombre de possibilités de spécialisation envisagées, et avait autorisé un nouveau restaurant, sans autre précision, pour occuper l'espace mongol

Devant la Cour l'appelant dont l'avocat constitué en première instance n'avait pas conclu devant le tribunal soutient qu'il est propriétaire de la parcelle cadastrée AP [Cadastre 1] située à Remire Monjoly

l'opposant : 1°/ à la société Lisapl, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ au procureur général de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, domicilié en son parquet général, palais Monclar