particuliers dont ils ont bénéficié ; que Monsieur [B] ne perçoit une quote-part des bénéfices réalisés par le partnership qu'en fonction de sa qualité d'avocat associé du Cabinet ASHURST MORRIST

constatations de l'arrêt que la société Carfos s'était vu confier par la société Sea Invest une mission de contrôle général des travaux ; que la société Axa faisait valoir que l'expert judiciaire Morisseau

voisinage s'apprécie en fonction des droits respectifs des parties, elle a estimé que la dépréciation des propriétés concernées, évaluée par expertise à 10 ou 20 %, selon le cas, dans un contexte de morosité

Quelques mois plus tard, à la faveur d'une fusion absorption et alors que ses collaborateurs étaient totalement démotivés par leurs conditions de travail et la morosité du marché immobilier sur le bassin

l'emploi est reproché ont été déterminantes de la remise des sommes prétendument escroquées ; qu'en l'espèce, il résulte des constatations des juges du fond qu'au cours du premier entretien Thierry Mortet

restés sans réponse malgré de nombreuses relances sont légion de votre fait et entraînent tous des préjudices considérables : Ainsi, pour le compte de la Société Altead Industries Services, Agence de Molinet

Cet avis a été donné après une expertise confiée au docteur Francis E..., psychiatre, qui a relevé l'existence d'une morosité de l'humeur, de troubles psychopathologiques spécifiques lui permettant de

Alain Morisseau, - M. Bruno Dupuis, - M. Gérard de Winter, - M. Claude Chéreau, - Mme Martine Bidet, - M. Jacky Essirard, - Mme Brigitte Bihan, - M. Jean-Paul Anizan, - M.

pendant plus de six mois, comme l'exige le texte précité ; qu'il est certain que face à certains efforts que la société a développés pour éviter les licenciements, elle s'est opposée à une certaine morosité

La morosité ambiante a pénalisé le marché, l'attentisme s'est développé chez les acquéreurs comme chez les vendeurs. Du côté des prix, la baisse constatée l'an dernier s'est poursuivie.

Il soutient que : - la baisse de ses résultats commerciaux s'explique uniquement par la morosité d'un secteur économique dévasté par la crise économique, d'autres VRP ont connu la même baisse de résultats

Morizot , la Caisse avait cessé de travailler avec lui, dès fin 1988, début 1989, et que "cela fait apparaître à la fois qu'il y avait un suivi diligent de la part de la banque et qu'elle en a tiré instantanément

Jardin de Rose, Me Jean-François A... ès qualité de mandataire liquidateur de la société civile immobilière le Jardin de Rose, La société civile immobilière Gaujac La Fontaine de Manon, La société SCCV Morières