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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200664
16 avril 2015
16 avril 2015
des documents versés au débat et tout particulièrement des procès-verbaux de police 06/ 00134 que le 16 décembre 2006 vers 16 h 40, le véhicule de marque Renault Clio immatriculé... conduit par madame Odile
Source officielleciv3
613724d6cd58014677418c24
14 novembre 2006
14 novembre 2006
-Barrau, à Mme Odile de X... de Y..., à M. Guy de X... de Y..., à M.
Source officielleciv1
60794cd79ba5988459c473b6
11 janvier 2000
11 janvier 2000
l'intérêt qui avait justifié la clause a disparu ou s'il advient qu'un intérêt plus important l'exige ; Attendu que Mme Y..., veuve X..., a, par acte du 18 janvier 1993, fait donation à sa fille, Mme Odile
Source officielleciv1
60794b589ba5988459c42bfb
22 mars 1983
22 mars 1983
ODILE C..., ALORS AGEE DE 13 ANS, A, AU COURS D'UNE REPRISE D'EQUITATION SOUS LA DIRECTION DU MAITRE DE MANEGE MERMET, FAIT UNE CHUTE A LA SUITE D'UN ECART DU CHEVAL QU'ELLE MONTAIT ET A ETE ATTEINTE SUR
Source officielleciv1
61372389cd5801467740b176
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Jean-François X..., demeurant au Torps, 76940 La Mailleraye-sur-Seine, 2 / de Mme Odile X..., demeurant ... de Tours, 75006 Paris, ci-devant et actuellement Bethleem, 38380 Currières-en-Chartreuse,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01954
13 octobre 2010
13 octobre 2010
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche au jugement attaqué d'AVOIR annulé la désignation de Madame Odile X... en qualité de représentante syndicale et condamné le syndicat aux dépens ; AUX MOTIFS
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d908
1 avril 1963
1 avril 1963
(ODILE), 2 X...
Source officielleciv1
607940ef9ba5988459c3fab5
23 juin 1971
23 juin 1971
Y..., JEHAN ET ODILE AUJOURD'HUI EPOUSE Z... ; QUE CETTE DERNIERE, ENCORE MINEURE A LA MORT DE SA MERE, A EU SON PERE POUR TUTEUR, QUE, PAR ACTE NOTARIE DU 3 NOVEMBRE 1950, IL A ETE PROCEDE AU PARTAGE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301264
10 décembre 2008
10 décembre 2008
Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Odile Y... à payer à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201426
15 octobre 2015
15 octobre 2015
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué D'AVOIR déclaré Madame Odile X... de mauvaise foi et confirmé la décision d'irrecevabilité de la Commission de Surendettement des particuliers de la Creuse du 8 octobre
Source officiellecr
613726a2cd580146774273d8
12 septembre 2007
12 septembre 2007
329, 331, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne que tous les témoins figurant sur la liste étaient présents, à l'exception de Bernadette Y..., d'Odile
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef899
16 mars 1989
16 mars 1989
Odile née Q..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 10°) de Monsieur J... Alain, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ...Hôtel de Ville, 11°) de Madame M...
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef89a
16 mars 1989
16 mars 1989
J..., née N..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 10°/ de Madame Odile K... née T..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 11°/ de Monsieur Alain L..., demeurant à La Trinité
Source officiellecr
61372607cd58014677422646
16 février 2000
16 février 2000
Marie-Odile, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 1999, qui, pour abus de faiblesse d'une personne vulnérable, l'a condamnée à 5 mois
Source officielleciv1
6137235bcd58014677408ba3
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Jean-François X..., demeurant ..., 2 / de Mme Odile X..., demeurant ... de Tours, 75006 Paris et actuellement Bethleem, 38380 Currières-en-Chatreuse, 3 / de Mme Agnès X..., demeurant ..., 4 /
Source officiellesoc
61372299cd580146773fef73
22 novembre 1995
22 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n W 92-41.833 formé par Mlle Odile X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu
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613725d6cd58014677420e21
27 mai 1999
27 mai 1999
Odile, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 10 septembre 1998, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs
Source officiellesoc
613721b9cd580146773f688d
11 juin 1992
11 juin 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'entreprise Odile Y..., dont le siège est à Criquebeuf-sur-Seine (Eure), Les Fiefs
Source officielleciv2
613722dacd580146774024cc
30 avril 1997
30 avril 1997
Vincent Y..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Mme Marie-Odile X...,
Source officielleciv3
61372358cd58014677408914
5 octobre 1999
5 octobre 1999
épouse Y..., demeurant ensemble ..., 3 / l'EARL Y..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1997 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre civile), au profit de Mme Odile
Source officiellePage 6 sur 55
Delfosse, Marie-Francoise Marcelle, Spina, Chileaud, Marie-Odile, Chambet
03/09/2026
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DESCHARMES, Lou, Arlette, Odile
31/08/2026
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LORENZO, Alécia, Denise, Odile, MESSINA
26/08/2026
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DENEUCHATEL, Christelle Odile
18/08/2026
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ODILE DE CHANGY SARL
09/08/2026
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