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608 résultats pour « Olivier Besson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137229acd580146773ff010

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

, Le Frédéric E..., 30240 Le Grau du Roi, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Olivier

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100858

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Olivier X... à payer à Mme Marie-Clotilde Y... la somme de 65.000 euros à titre de prestation compensatoire.

Source officielle
CC

soc

61372333cd58014677406c01

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1996 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la Caisse d'allocations familiales de la Haute Savoie, dont

Source officielle
CC

soc

61372355cd580146774086f8

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Waquet, Merlin, Le Roux-Cocheril, Brissier, Finance, Texier, Lanquetin, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Poisot, Mme Trassoudaine-Verger, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200052

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Olivier D..., domicilié [...] , 12°/ à M. Marc E..., domicilié [...] , 13°/ à M. Serge F..., domicilié [...] , 14°/ à M.

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aa76

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

Olivier X..., mandataire liquidateur de la société Cap Sud-Est, domicilié ..., 2 / de la CGEA de Paris Ouest, dont le siège est ..., 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse, dont

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100833

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Olivier Y... en même temps que l'ordonnance rendue le 9 avril 2014, permet de constater qu'il y est décrit l'envoi d'un mail expédié par M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301233

Cassation

10 novembre 2016

10 novembre 2016

[P] [R], domicilié [Adresse 5], pris en qualité de mandataire ad hoc de la société Olivier, 5°/ à M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110654

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Olivier RR...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301521

Cassation

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Olivier Z... indique avoir fait un acte interruptif de la péremption en déposant un mémoire, le 28 février 2011, devant le tribunal administratif dans la procédure juridictionnelle engagée par Mme Anne

Source officielle
CC

soc

613723a9cd5801467740ca55

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Olivier Y..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 octobre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300131

Cassation

25 janvier 2011

25 janvier 2011

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté l'EURL LES MURS DE L'IMAGE, la SARL MARANATHA et Monsieur Olivier X... de leur demande tendant, d'une part,

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200367

Cassation

6 mars 2014

6 mars 2014

dressé contravention à Olivier Y... pour excès de vitesse ; qu'or QBE ne produit aucune pièce au soutien de ses affirmations ; que de plus Olivier Y... n'est même pas dans la cause ; qu'ANSET et MTA produisent

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00981

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Olivier Y... ; que ce courrier est adressé à M. C..., Directeur Laboratoire ABIOC et supérieur hiérarchique de M. Olivier Y..., ainsi qu'à M.

Source officielle
CC

soc

613723a5cd5801467740c772

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Olivier L..., demeurant ..., 11 / de M. Daniel X..., demeurant ..., 12 / de M. Christophe I..., demeurant ..., 13 / de M. Franck K..., demeurant ..., 14 / de M.

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CC

civ3

607941199ba5988459c403dc

Cassation

27 février 1973

27 février 1973

LES 15 NOVEMBRE 1959 ET 5 FEVRIER 1968, REDIGES D'UNE MANIERE IDENTIQUE EST UNE PROPRIETE COMPOSEE PAR UNE MAISON D'HABITATION DE 4700 METRES CARRES DE TERRAIN PLANTE D'OLIVIERS ET DE PLANTES A PARFUM,

Source officielle
CC

soc

6137268bcd580146774266a2

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

Olivier C..., 4 / de Mme Jacqueline E..., 5 / de Mme Raymonde G..., 6 / de Mme V...

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CC

cr

61372676cd58014677425c2c

Cassation

29 novembre 2006

29 novembre 2006

Olivier, - A...

Source officielle
CC

soc

613723cbcd5801467740e3f3

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Olivier X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 décembre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100486

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Selon l'avis d'impôt 2014 sur l'année 2013, Monsieur Olivier Y... a perçu un revenu annuel de 104 737 euros soit mensuellement 8728.08 euros.

Source officielle