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324 résultats pour « Olivier Chopin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137213ecd580146773f22d2

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

Olivier C..., demeurant à Montlhéry (Essonne), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ1

613723cecd5801467740e67b

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Pierre A..., demeurant Le Clos du Chemin, 35420 Villamée, 2 / la société Le Clos du Chemin, entreprise à responsabilité limitée, représentés tous deux par leur liquidateur M.

Source officielle
CC

civ3

61372404cd580146774112f4

Cassation

5 février 2003

5 février 2003

. ; que, le 10 février 1994, C... et Olivier X... (les consorts X...) ont acquis par licitation les parcelles 242 et 243, appartenant aux consorts X...

Source officielle
CC

soc

613720d3cd580146773eeb40

Cassation

24 novembre 1988

24 novembre 1988

Chopin, à Bourg-de-Péage (Drôme), 5°) de Monsieur Serge D..., demeurant route du Goubet, à Bourg-de-Péage (Drôme), 6°) de Monsieur René E..., demeurant ..., à Bourg-de-Péage (Drôme), 7°) de Monsieur

Source officielle
CC

soc

613722b2cd580146774003c9

Cassation

4 juillet 1996

4 juillet 1996

.. 1 n° 30, 71000 Mâcon, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice légale de la personne et des biens de ses fils mineurs au moment de l'introduction de l'instance : Nicolas et Olivier

Source officielle
CC

civ3

6137214fcd580146773f2b76

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

Olivier X..., demeurant à Issy les Moulineaux (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit du Syndicat de copropriété

Source officielle
CC

civ3

6137229ccd580146773ff15b

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Olivier Y..., dont le siège est ..., 2 / de la société Coopérative de construction Résidence le Clos des Genêts, société anonyme, coopérative à personnel et capital variable, actuellement en liquidation

Source officielle
CC

comm

6137236acd58014677409784

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

Pierre-Olivier X..., demeurant zone industrielle des Cents Arpents, chemin de Nuisement, 28501 Vernouillet, 3 / la société Haute technologie Sater Leleu (HTSL), société anonyme, dont le siège est ..

Source officielle
CC

comm

613721cdcd580146773f7872

Cassation

23 mars 1993

23 mars 1993

Franco K..., demeurant Les Bons Enfants, Lesuigues, à La Fare Les Oliviers (Bouches-du-Rhône), 78) de M.

Source officielle
CC

comm

613723cccd5801467740e54d

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

de la SNC Darblay, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière), au profit de la Société nationale des chemins

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301011

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

plantés sur la parcelle [...] ; Jean-Paul D... indique avoir participé en 1979 au défrichage du terrain pour la plantation des oliviers sur la parcelle [...] de Monsieur C..., cette famille les ayant

Source officielle
CC

comm

613721b3cd580146773f64a0

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

Guy, Ximenes B..., 10°/ Mme B..., demeurant à Fayence (Var), Les 4 Chemins, 11°/ M.

Source officielle
CC

civ2

6137239ccd5801467740c03c

Cassation

9 mars 2001

9 mars 2001

Olivier D..., 7 / de Mlle Stéphanie D..., demeurant tous trois chemin des Vignes, 31220 Cazères, 8 / de Mlle Sandrine E..., demeurant ..., 9 / de M. X...

Source officielle
CC

civ3

61372661cd58014677425223

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

Olivier Z..., demeurant à Cosne-sur-Loire (Nièvre), rue des Rivières Saint-Agnan, 48/ M. A..., Claude Z..., 58/ Mme Marie-Louise Z..., épouse Hucher, 68/ M.

Source officielle
CC

civ3

613722d3cd58014677401f8b

Cassation

12 mars 1997

12 mars 1997

Olivier Z..., demeurant ..., ès qualités d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société Saint Eutrope, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 février

Source officielle
CC

civ3

61372356cd580146774087e9

Cassation

4 novembre 1999

4 novembre 1999

Olivier X..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la SARL établissements Chagot, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

Source officielle
CC

civ2

61372455cd58014677414a07

Cassation

21 octobre 2004

21 octobre 2004

F..., qui a percuté la Vauxhall ; que Olivier Z... et Nathalie A... sont décédés à la suite de cet accident et que notamment Mme X... et ses enfants, Mlle C..., ainsi que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301050

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

G..., au chemin déjà matérialisé, affectant les parcelles section [...] (indivision SCI [...]                 et M. et Mme C...), [...]

Source officielle
CC

civ3

61372300cd58014677404395

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Olivier Y..., 4°/ de M. Didier Y..., 5°/ de M. Laurent Y..., tous quatre pris en qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CC

civ3

613721b2cd580146773f633f

Cassation

25 mars 1992

25 mars 1992

André K..., demeurant à Roquefort les Pins (Alpes-Maritimes), chemin de Baume Granet Notre Dame, 6°) M.

Source officielle

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