Oreste de D..., demeurant ..., 2 / de M. Marcel Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Hélène Y...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ocqueteau, dont le siège social est au Château d'Oléron (Charente-Maritime), Ors

d'Auvergne, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 avril 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Puy-en-Velay dans l'affaire opposant Mme Yolande X..., demeurant cour des Ors

renfermant des extraits ou poudres de plantes suivantes de marque "Elusanes" fabriqués par le Laboratoire "Plantes et Médecines", guarana, spiruline, papaye, ananas, ginko, ail, hamamélis, marron d'Inde, ortie

aux contrats conclus entre l'industrie et un hôpital ou une association, ni même aux contrats d'investigateur qui ne sont pas rémunérés, mais à des contrats personnels, notamment de consultant et d'orateur

incendiaires les désignaient certes à la réprobation du public en raison de leurs actes, celle-ci ne pouvait qu'être tempérée par l'énoncé de l'âge des auteurs identifiés ; que dans les propos incriminés, l'orateur

Michel X..., demeurant Tuc d'Esparre, 40300 Orist, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5

DANS SON INTERET, QUE LA DATE LA PLUS RAPPROCHEE DANS LE TEMPS DE CELLE DE LA DEMANDE QUI EST DE SURCROIT LA DATE DE LA RUPTURE DEFINITIVE D'ENTRE LES EPOUX ; QU'EN STATUANT AINSI QU'ELLE L'A FAIT, AL ORS

justice à lui-même" ainsi que les articles 1143 et 1144 du Code civil, et 673 du même Code ; Mais attendu qu'ayant constaté, par motifs propres et adoptés, que, la provenance des chardons et des orties

(Deux-Sèvres), 5 / de la société à responsabilité limitée VLM TP, dont le siège est rue des Ors, Zone Industrielle à Niort Souche (Deux-Sèvres), représentée par son gérant en exercice, domicilié en

et L. 412-11 du Code du travail ; Attendu que pour déclarer irrecevable la demande de reconnaissance d'une unité économique et sociale entre l'Association Ecole de travail (X...) et l'Association ORT

PAS POINTE REGULIEREMENT SA FICHE PENDANT LES DEUX PREMIERS MOIS OU CE SYSTEME AVAIT ETE MIS EN PLACE, INFRACTION DELIBEREE ET GRAVE JUSTIFIANT SON LICENCIEMENT IMMEDIAT SANS INDEMNITE DE RUPTURE, AL ORS

Demeure, demeurant en cette qualité 7, Villa Les Orties à Bois-Colombes, en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1989 (1re Chambre civile), au profit : 1°) de la Caisse mutuelle chirurgicale et

une attestation de son employeur qu'il quittera en juin 2012 l'emploi qu'il occupe actuellement au sein de la société BAYER ; qu'il justifie par la production d'attestations de témoins qu'il participe d'ors

aux contrats conclus entre l'industrie et un hôpital ou une association, ni même aux contrats d'investigateur qui ne sont pas rémunérés, mais à des contrats personnels, notamment de consultant ou d'orateur

concernés, le conseil de prud'hommes a violé l'article 3.2.2. de l'accord du 12 décembre 2003 ; Mais attendu que selon l'article 3.2.2. de l'accord sur l'organisation et la réduction du temps de travail (ORTT

Claude, demeurant Les Orties à Saint-Hilaire du Bois (Vendée), 7°) M. E... Philippe, demeurant rue du Calvaire à Saint-Amand sur Sèvres (Deux-Sèvres), 8°) Mme F... Dominique, demeurant ...

permettre de se libérer plus facilement, au contraire, dans ses conclusions d'appel (p 4 II et p 6 § 2 et s), Madame D... avait fait valoir qu'aux termes de l'article 3 du Protocole litigieux, la volonté d'Oreste