(RAPHAELA), DIVORCEE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE COLMAR, CHAMBRE DETACHEE A METZ, DU 30 AVRIL 1964, QUI, POUR NON REPRESENTATION D'ENFANTS, L'A CONDAMNEE A 6 MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC

X..., qui pratiquait le kite-surf, a été soulevé par une rafale de vent et a été retrouvé inconscient le corps à demi bloqué sous l'avant d'un véhicule appartenant à Mme Y..., à l'arrêt dans un parking

A..., domiciliée [...] , [...], 2°/ à la société Infiniment meubles Lyon, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , [...], 3°/ à la société Raphaela, société civile immobilière, dont

qu'ayant retenu que la contestation de la société Villelaure était justifiée dans la mesure où le devis produit ne comportait aucune indication de ce qu'il se rapportait à l'immeuble de la copropriété Rafal

Djilali Y..., demeurant 2ème Rep Camp Raffali, 20260 Calvi, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

délivré le 17 novembre 1969 et invoqué dans une action en contrefaçon intentée le 13 février 1978 par la société Baltimore aircoil company, propriétaire de ce titre, contre la société Etablissements Raffel-Sarrebourg

UN CHANTIER HLM A LA POSE DE CANALISATIONS POUR CABLES ELECTRIQUES ENTRE DES PANNEAUX (BANCHES) SERVANT DE COFFRAGE AU BETON DESTINE A LA FABRICATION DES CLOISONS QUAND, SOUS L'EFFET D'UNE VIOLENTE RAFALE

démontrent que lors du premier jour du scrutin, cinquante votes ont été envoyés par voie électronique, par l'intermédiaire d'un même poste dans un temps record de 40 minutes ; que toutefois, si cette rafale

Rafael D... B..., demeurant Calle Fernando III, El Santo n° 8, 14730 Posadas Cordoue (Espagne), 5 / Mme Maria, Carmen Z...

Ramael, juge d'instruction près le tribunal de grande instance de Bordeaux, s'est rendu dans la nuit du 30 juillet 1986 au commissariat de police de Bordeaux où il s'est entretenu avec M.

... a obtenu la délivrance du brevet, enregistré sous le numéro 75 39 369, résultant de la transformation du certificat d'addition ; qu'il a assigné en contrefaçon la société Mepps ; que la société Rapala

QU'IL S'AGISSAIT D'UNE VOITURE LEGERE, L'ARRET CONSTATE QUE L'ACCIDENT ETAIT SURVENU PAR TEMPS D'AVERSES AVEC CHUTES DE GRELONS ET ALORS QUE LE VENT SOUFFLAIT AVEC FORCE, EN TRAVERS DE LA ROUTE, PAR RAFALES

attendu qu'ayant relevé que les photographes étaient postés aux endroits qui leur étaient imposés, et non par choix raisonné, et agissaient selon la technique du déclenchement continu dite "prise en rafale

élémentaires, sur un chantier situé en région parisienne, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision " ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'une rafale

tenir aux documents qui le désignent, l'arrêt se borne à analyser le contrat passé par l'intéressé le 1er juillet 1999 avec une société Sidel Industry Malaysia, son détachement auprès d'une société Rafale

NE DEVIENDRAIT TRANSLATIVE DE PROPRIETE QU'APRES COMPLET PAIEMENT DU PRIX; QUE LES DEUX PREMIERS ACCOMPTES FURENT VERSES, MAIS QU'A LA RECEPTION DE LA DEMANDE DE PAIEMENT DU TROISIEME, LA SOHITO RAPPELA

produit à 13 h 50 sur le site de l'établissement d'Yssingeaux (43) de la société Béton Vicat ; que les circonstances de l'accident sont ainsi rapportées : « alors qu'il tenait la perche de lavage, une rafale

LEUR RAPPELA QU'ILS RESTAIENT LUI DEVOIR 41.795 FRANCS ; QU'IL DECEDA LE 6 SEPTEMBRE 1976 ; ATTENDU QUE MM. Z... ET SIMON Y...

NECESSAIRES, ALORS QU'EN STATUANT AINSI, SANS REPONDRE D'UNE PART AUX CONCLUSIONS DE LA SOCIETE DOUCET-LEMBEYE SOUTENANT QUE SA FAUTE ETAIT EXCUSABLE DANS LA MESURE OU LE MUR S'ETAIT ECROULE SOUS DES RAFALES

X... assuré auprès de la compagnie Groupama au titre du risque tempête a, le 19 janvier 1996 subi un sinistre, une rafale de vent, ayant arraché la toiture d'un hangar lui appartenant ; qu'une expertise